Don de la commune d’Asnières et décret relatif

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Passage à l'ordre du jour sur la pétition de la commune d'Asnières (Paris), motivé sur le droit qu'ont les communes de disposer des objets des églises selon leurs volontés, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.336

Résumé de la pétition de la commune d'Asnières qui demande à conserver les étoffes des ornements de l'église pour servir aux vêtements des indigents, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)f,f[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.336

Ordre du jour demandé par Léonard Bourdon sur la pétition de la commune d'Asnières, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.336

Louis Jean Joseph Léonard Bourdon de la Cronière

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Infos

Référence bibliographique

Don de la commune d’Asnières et décret relatif. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 336.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

336

Dernière page

336

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13