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Décret, sur la motion d'ordre de Cambon, concernant l'argenterie apportée par les communes et le lieu où les effets seront déposés, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.334
Décret, sur la motion d'ordre de Cambon, concernant l'argenterie apportée par les communes et le lieu où les effets seront déposés, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Décret]p.334
Motion d'ordre de Cambon, demandant que les communes qui déposent les objets des églises soient tenus d'en dresser l'inventaire, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.334
Motion d'ordre de Cambon, demandant que les communes qui déposent les objets des églises soient tenus d'en dresser l'inventaire, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.334
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant l’argenterie apportée par les communes et le lieu où les effets seront déposés.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 334.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
334
Dernière page
334
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
