Don du citoyen Armand, vicaire épiscopal de Seine-et-Marne, de sa pension, et abandon de ses fonctions sacerdotales, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)

Don du citoyen Armand, vicaire épiscopal de Seine-et-Marne, de sa pension, et abandon de ses fonctions sacerdotales, en annexe de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 343.