Table des matières
Compte-rendu de la députation auprès du roi sur sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]pp.740-741
Compte-rendu de la députation auprès du roi sur sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]pp.740-741
Bulletin de santé du roi, lors de la séance du 9 mars 1791[Lettre]p.741
Bulletin de santé du roi, lors de la séance du 9 mars 1791[Lettre]p.741
Demande de congés de M. Expilly, lors de la séance du 9 mars 1791[Demande de congés]p.741
Demande de congés de M. Expilly, lors de la séance du 9 mars 1791[Demande de congés]p.741
Arrêté de la ville de Nancy sur les perruquiers, lors de la séance du 9 mars 1791[Arrêté de collectivité]p.741
Arrêté de la ville de Nancy sur les perruquiers, lors de la séance du 9 mars 1791[Arrêté de collectivité]p.741
Lettre du procureur-syndic de Vannes sur un don fait par M. Perrier, commandant de la garde nationale, lors de la séance du 9 mars 1791[Lettre]p.741
Lettre du procureur-syndic de Vannes sur un don fait par M. Perrier, commandant de la garde nationale, lors de la séance du 9 mars 1791[Lettre]p.741
Décret du comité des domaines concernant la taxe des officiers des maîtrises, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]p.742
Décret du comité des domaines concernant la taxe des officiers des maîtrises, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]p.742
Projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Projet de décret]p.742
Projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Projet de décret]p.742
Discussion du projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]p.742
Discussion du projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]p.742
Adoption d’un nouvel article additionnel au décret du comité de Constitution sur l’ordre judiciaire, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]pp.742-743
Adoption d’un nouvel article additionnel au décret du comité de Constitution sur l’ordre judiciaire, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]pp.742-743
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]pp.743-747
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]pp.743-747
Nomination des députés devant aller chez le roi à propos de sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.747
Nomination des députés devant aller chez le roi à propos de sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.747
Motion adoptée de M. d'André sur le projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.748
Motion adoptée de M. d'André sur le projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.748
Intervention de M. l'abbé Maury sur le remboursement de la dot de la reine d'Espagne réclamé par son neveu le duc d'Orléans, et opposition d'autres députés, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]p.748
Intervention de M. l'abbé Maury sur le remboursement de la dot de la reine d'Espagne réclamé par son neveu le duc d'Orléans, et opposition d'autres députés, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]p.748
Lecture d'une lettre du ministre de la guerre à l'armée, lors de la séance du 9 mars 1791[Discours et production des ministres]pp.748-750
Lecture d'une lettre du ministre de la guerre à l'armée, lors de la séance du 9 mars 1791[Discours et production des ministres]pp.748-750
Impression et insertion dans le procès-verbal de la lettre du ministre de la guerre à l'armée, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.750
Impression et insertion dans le procès-verbal de la lettre du ministre de la guerre à l'armée, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.750
Conclusion de la séance du 9 mars 1791 au matin[Déroulement des séances]p.750
Conclusion de la séance du 9 mars 1791 au matin[Déroulement des séances]p.750
Intervention de M. Boussion sur le bon accueil par la commune de Villareal de la nouvelle contribution foncière, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.751
Intervention de M. Boussion sur le bon accueil par la commune de Villareal de la nouvelle contribution foncière, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.751
Motion de M. Boussion d'insérer dans le procès-verbal la conduite de la commune de Villareal, lors de la séance du 9 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.751
Motion de M. Boussion d'insérer dans le procès-verbal la conduite de la commune de Villareal, lors de la séance du 9 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.751
Retour de congés de M. Auvynet, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.752
Retour de congés de M. Auvynet, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.752
Demande de congés de M. Verny, lors de la séance du 9 mars 1791[Demande de congés]p.752
Demande de congés de M. Verny, lors de la séance du 9 mars 1791[Demande de congés]p.752
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 mars 1791[Lettre]p.752
Lecture d'une lettre de M. Bailly, maire de Paris, sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 9 mars 1791[Lettre]p.752
Motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.752
Motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791[Motion et motion d'ordre]p.752
Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]pp.752-754Briois de Beaumetz Bon-AlbertVoidel CharlesDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deParent de Chassy LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]pp.752-754
Briois de Beaumetz Bon-AlbertVoidel CharlesDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deParent de Chassy LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Adoption d'un décret sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]p.754
Adoption d'un décret sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]p.754
Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines réunis des motions de M. Le Chapelier sur le donjon de Vincennes, lors de la séance du 9 mars 1791[Renvoi aux comités]p.754
Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines réunis des motions de M. Le Chapelier sur le donjon de Vincennes, lors de la séance du 9 mars 1791[Renvoi aux comités]p.754
Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi sur sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.754
Compte-rendu de la députation envoyée auprès du roi sur sa santé, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.754
Lecture du titre V du projet de décret du comité militaire sur le recrutement , les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.754
Lecture du titre V du projet de décret du comité militaire sur le recrutement , les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.754
Décret général sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]pp.754-760
Décret général sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]pp.754-760
Rapport au nom de sept comités réunis sur la régie et la perception des droits incorporels dépendant des domaines nationaux, lors de la séance du 9 mars 1791[Rapport]pp.760-764
Rapport au nom de sept comités réunis sur la régie et la perception des droits incorporels dépendant des domaines nationaux, lors de la séance du 9 mars 1791[Rapport]pp.760-764
Décret au nom de sept comités réunis sur la régie et la perception des droits incorporels dépendant des domaines nationaux, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]pp.764-765
Décret au nom de sept comités réunis sur la régie et la perception des droits incorporels dépendant des domaines nationaux, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]pp.764-765
Conclusion de la séance du soir du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.765
Conclusion de la séance du soir du 9 mars 1791[Déroulement des séances]p.765
Infos
Référence bibliographique
9 mars 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 740-765.
Langue
Français
Nombre de pages
26
Première page
740
Dernière page
765
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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