Table des matières
Décret du comité des domaines concernant la taxe des officiers des maîtrises, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]p.742
Décret du comité des domaines concernant la taxe des officiers des maîtrises, lors de la séance du 9 mars 1791[Décret]p.742
Projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Projet de décret]p.742
Projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Projet de décret]p.742
Discussion du projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]p.742
Discussion du projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791[Discussion]p.742
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la taxe des officiers des maîtrises.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. p. 742.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
742
Dernière page
742
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d26a8915-1b6f-4fbd-83a3-e78a7d8f2eae/manifest
Modifié le
