Table des matières
Renvoi aux comités de salut public, de liquidation et d'instruction publique de la lettre des représentants du peuple en mission près de l'armée des Pyrénées-Occidentales qui font passer des trait de bravoure et annoncent plusieurs dons patriotiques, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.85
Renvoi aux comités de salut public, de liquidation et d'instruction publique de la lettre des représentants du peuple en mission près de l'armée des Pyrénées-Occidentales qui font passer des trait de bravoure et annoncent plusieurs dons patriotiques, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.85
Résumé du discours de la députation de la commune et de la société populaire de Cette qui proteste de son dévouement à la cause de la liberté et rejette les calomnies dirigées contre les citoyens de cette commune, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.88
Résumé du discours de la députation de la commune et de la société populaire de Cette qui proteste de son dévouement à la cause de la liberté et rejette les calomnies dirigées contre les citoyens de cette commune, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.88
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, autorisant le représentant Carelli à reprendre sa place à la Convention, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Décret]p.88
Décret, présenté par Monnel au nom du comité des décrets, autorisant le représentant Carelli à reprendre sa place à la Convention, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Décret]p.88
Renvoi au comité des ponts-et-chaussées de la motion que Monmayou a faite sur la pétition de la société populaire de Cahors qui demande la reconstruction de son pont, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.89
Renvoi au comité des ponts-et-chaussées de la motion que Monmayou a faite sur la pétition de la société populaire de Cahors qui demande la reconstruction de son pont, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.89
Renvoi au comité d'instruction publique et à la commission des subsistances et approvisionnements de l'adresse de la société populaire de Nanteuil-le-Haudouin qui annonce des dons et demande de changer son nom en celui de Nanteuil-la-Nonette, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.89
Renvoi au comité d'instruction publique et à la commission des subsistances et approvisionnements de l'adresse de la société populaire de Nanteuil-le-Haudouin qui annonce des dons et demande de changer son nom en celui de Nanteuil-la-Nonette, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.89
Motion d'ordre présentée par Clauzel sur les abus de pouvoir des représentants en mission, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.92
Motion d'ordre présentée par Clauzel sur les abus de pouvoir des représentants en mission, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.92
Motion de Tallien sur la pétition du citoyen Tremblay, demandant qu'il lui soit accordé une indemnité de 600 livres, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.96
Motion de Tallien sur la pétition du citoyen Tremblay, demandant qu'il lui soit accordé une indemnité de 600 livres, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.96
Décret, motivé par la motion de Tallien, accordant au citoyen Tremblay la somme de 600 livres à titre d'indemnité des pertes qu'il a éprouvées pendant sa détention, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Décret]p.96
Décret, motivé par la motion de Tallien, accordant au citoyen Tremblay la somme de 600 livres à titre d'indemnité des pertes qu'il a éprouvées pendant sa détention, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Décret]p.96
Motion de Gossuin sur la pétition des patriotes liégeois réfugiés en France, demandant que la Convention leur donne le baiser fraternel et l'insertion de leur discours au Bulletin, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.98
Motion de Gossuin sur la pétition des patriotes liégeois réfugiés en France, demandant que la Convention leur donne le baiser fraternel et l'insertion de leur discours au Bulletin, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.98
Motion de Merlin (de Thionville) demandant la punition de ceux qui envoient des fonds dans le pays occupé par l'ennemi, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.100
Motion de Merlin (de Thionville) demandant la punition de ceux qui envoient des fonds dans le pays occupé par l'ennemi, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.100
Décret, motivé par la motion de Merlin (de Thionville), interdisant de faire passer des fonds en pays occupé par l’ennemi, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Décret]p.100
Décret, motivé par la motion de Merlin (de Thionville), interdisant de faire passer des fonds en pays occupé par l’ennemi, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Décret]p.100
Renvoi au comité de salut public de la lettre du président du tribunal criminel du Vaucluse qui informe le ministre de la Justice de la décision de renvoyer à un temps plus éloigné son transport dans la commune de Carpentras, en annexe de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.102
Renvoi au comité de salut public de la lettre du président du tribunal criminel du Vaucluse qui informe le ministre de la Justice de la décision de renvoyer à un temps plus éloigné son transport dans la commune de Carpentras, en annexe de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.102
Intervention du représentant Chasles, qui proteste contre une affiche dirigée contre lui, en annexe de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Discussion]p.103
Intervention du représentant Chasles, qui proteste contre une affiche dirigée contre lui, en annexe de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Discussion]p.103
Infos
Référence bibliographique
Séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 85-109.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
85
Dernière page
109
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
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