Pièces annexes :

Table des matières

I. Annexe au n° 74. Mémoires relatifs à l’entretien des prisonniers, aux dépenses des maisons d’arrêt et des exécutionspp.104-107

Mémoires relatifs à l’entretien des prisonniers, aux dépenses des maisons d’arrêt et des exécutions, en annexe de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[Mémoire]pp.104-107

II. Ministre de l’Intérieur. Décrets envoyés dans les départementsp.108

Décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur au 15 ventôse, en annexe de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)[État et compte]p.108

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Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes :. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 104-108.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

104

Dernière page

108

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:18