Résumé de l'adresse de la commune de Mont Saint-Père qui annonce le produit d'une quête et demande de changer son nom en celui de Mont Bel-Air ou Mont-sur-Marne, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Résumé de l'adresse de la commune de Mont Saint-Père qui annonce le produit d'une quête et demande de changer son nom en celui de Mont Bel-Air ou Mont-sur-Marne, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 94.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
94
Dernière page
94
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/6ea7523a-8d12-44a5-aa88-a1929d996cfc/manifest
Modifié le
