ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Renvoi au comité d'instruction publique et à la commission des subsistances et approvisionnements de l'adresse de la société populaire de Nanteuil-le-Haudouin qui annonce des dons et demande de changer son nom en celui de Nanteuil-la-Nonette, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique et à la commission des subsistances et approvisionnements de l'adresse de la société populaire de Nanteuil-le-Haudouin qui annonce des dons et demande de changer son nom en celui de Nanteuil-la-Nonette, lors de la séance du 15 ventôse an II (5 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 89.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
89
Dernière page
89
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le