Table des matières
Discussion relative aux commissaires civils et proposition qu'ils soit réservé au comité de salut public de les envoyer, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.169-170
Discussion relative aux commissaires civils et proposition qu'ils soit réservé au comité de salut public de les envoyer, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.169-170
Adresse des sans-culottes de l'armée révolutionnaire de l'Ardèche et de la société populaire de Seix qui applaudissent à la punition de la louve autrichienne et demandent la punition des conspirateurs, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.170
Adresse des sans-culottes de l'armée révolutionnaire de l'Ardèche et de la société populaire de Seix qui applaudissent à la punition de la louve autrichienne et demandent la punition des conspirateurs, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.170
Adresse du conseil général de la commune, des membres de la société populaire et du chef de la garde nationale de Thouron (Haute-Vienne), qui annoncent adhérer entièrement à la Constitution, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.171-172
Adresse du conseil général de la commune, des membres de la société populaire et du chef de la garde nationale de Thouron (Haute-Vienne), qui annoncent adhérer entièrement à la Constitution, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.171-172
Lettre du Conseil général du département de la Marne faisant connaître qu’il a ordonné l’exécution dans l’étendue de ce département, de l’arrêté du citoyen Fouché, représentant du peuple, près les départements du Centre et de l’Ouest, relatif à l’exercice du culte et à la sépulture des citoyenspp.174-176
Lettre du Conseil général du département de la Marne faisant connaître qu’il a ordonné l’exécution dans l’étendue de ce département, de l’arrêté du citoyen Fouché, représentant du peuple, près les départements du Centre et de l’Ouest, relatif à l’exercice du culte et à la sépulture des citoyenspp.174-176
Arrêté du représentant Fouché, en mission dans les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice du culte et à la sépulture des citoyens, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.175
Arrêté du représentant Fouché, en mission dans les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice du culte et à la sépulture des citoyens, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.175
Motion de Levasseur (de la Sarthe) demandant l'ordre du jour sur la pétition de l'ex-général Houchard, en état d'arrestation à la Conciergerie, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.177
Motion de Levasseur (de la Sarthe) demandant l'ordre du jour sur la pétition de l'ex-général Houchard, en état d'arrestation à la Conciergerie, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.177
Lettre du représentant Bô, en mission près l'armée des Ardennes, qui fait part du progrès de la raison dans la ville de Reims et adresse des dons patriotiques, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.177-178
Lettre du représentant Bô, en mission près l'armée des Ardennes, qui fait part du progrès de la raison dans la ville de Reims et adresse des dons patriotiques, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.177-178
Lettre du représentant Lakanal, en mission dans le Lot, Lot-et-Garonne, Gironde et Dordogne, relative la levée des chevaux et à une manufacture d’armes qui se trouve à Bergerac, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.182
Lettre du représentant Lakanal, en mission dans le Lot, Lot-et-Garonne, Gironde et Dordogne, relative la levée des chevaux et à une manufacture d’armes qui se trouve à Bergerac, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.182
Extrait des registres et minutes du greffe de la municipalité de Fontainebleau relatif à l'état nominatif des citoyens de la commune qui ont déposé leurs croix de Saint-Louis, leurs brevets et autres croix, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.186-188
Extrait des registres et minutes du greffe de la municipalité de Fontainebleau relatif à l'état nominatif des citoyens de la commune qui ont déposé leurs croix de Saint-Louis, leurs brevets et autres croix, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.186-188
Interventions de Merlin (de Thionville) et Romme sur la possibilité, pour les citoyens, de prendre les noms de Liberté ou Égalité, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.194-195
Interventions de Merlin (de Thionville) et Romme sur la possibilité, pour les citoyens, de prendre les noms de Liberté ou Égalité, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.194-195
Adresse du conseil général, du comité révolutionnaire et de surveillance, et de la société populaire de la commune de Saint-Cloud qui félicitent la Convention sur ses travaux et annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.195-196
Adresse du conseil général, du comité révolutionnaire et de surveillance, et de la société populaire de la commune de Saint-Cloud qui félicitent la Convention sur ses travaux et annoncent des dons patriotiques, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.195-196
Lettre du citoyen Bastien, par laquelle il abdique ses fonctions sacerdotales, et réponse du Président, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Lettre]pp.208-209
Lettre du citoyen Bastien, par laquelle il abdique ses fonctions sacerdotales, et réponse du Président, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Lettre]pp.208-209
Décret, présenté par les comités des finances et de surveillance de l'examen des marchés, subsistances, habillements et charrois militaires, mettant à disposition du ministre de la Guerre une somme de 4 millions pour l'achat d'équipement, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.209
Décret, présenté par les comités des finances et de surveillance de l'examen des marchés, subsistances, habillements et charrois militaires, mettant à disposition du ministre de la Guerre une somme de 4 millions pour l'achat d'équipement, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.209
Motion de Vadier demandant l'ordre du jour sur l'affaire du traître Cussy, motivé sur le décret d'octobre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.210
Motion de Vadier demandant l'ordre du jour sur l'affaire du traître Cussy, motivé sur le décret d'octobre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.210
Décret de non-lieu à délibérer sur la pétition des tuteurs du mineur Jannel, présentée par Lefiot au nom du comité d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.210
Décret de non-lieu à délibérer sur la pétition des tuteurs du mineur Jannel, présentée par Lefiot au nom du comité d'agriculture et de commerce, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.210
Décret chargeant le comité de sûreté générale de traduire à Paris la citoyenne Égalité et exécuter le décret du 17 septembre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.210
Décret chargeant le comité de sûreté générale de traduire à Paris la citoyenne Égalité et exécuter le décret du 17 septembre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.210
Décret chargeant le comité des secours publics de prendre les mesures nécessaires pour que les citoyens blessés en défendant la patrie, et les veuves et mères des défenseurs de la République tués à la guerre ou hors de service par leurs blessures, reçoivent promptement les secours qui leur sont dusp.211
Décret chargeant le comité des secours publics de prendre les mesures nécessaires pour que les citoyens blessés en défendant la patrie, et les veuves et mères des défenseurs de la République tués à la guerre ou hors de service par leurs blessures, reçoivent promptement les secours qui leur sont dusp.211
Motion de Richard demandant que le comité des secours fasse un rapport sur l'exécution du décret accordant des secours aux mères et femmes des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.211
Motion de Richard demandant que le comité des secours fasse un rapport sur l'exécution du décret accordant des secours aux mères et femmes des défenseurs de la patrie, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.211
Décret, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, accordant à Marat les honneurs du Panthéon, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.211
Décret, présenté par David au nom du comité d'instruction publique, accordant à Marat les honneurs du Panthéon, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Décret]p.211
Discours prononcé par David en offrant à la Convention le tableau représentant Marat assassiné, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.211-212
Discours prononcé par David en offrant à la Convention le tableau représentant Marat assassiné, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.211-212
Discussion relative aux honneurs du Panthéon proposés par David pour Marat, l'expulsion de Mirabeau et l'obtention de ces honneurs seulement 10 ans après la mort, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]p.212
Discussion relative aux honneurs du Panthéon proposés par David pour Marat, l'expulsion de Mirabeau et l'obtention de ces honneurs seulement 10 ans après la mort, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]p.212
Projet de décret, présenté par David, relatif aux honneurs du Panthéon pour Marat, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Projet de décret]p.212
Projet de décret, présenté par David, relatif aux honneurs du Panthéon pour Marat, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Projet de décret]p.212
Levée de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.212
Levée de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.212
Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Rapport]pp.213-215
Rapport, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Rapport]pp.213-215
Projet de décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Projet de décret]pp.215-217
Projet de décret, présenté par Pons (de Verdun) au nom du comité de législation, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Projet de décret]pp.215-217
Motion de Merlin (de Thionville) demandant le renvoi au ministre de la Guerre de la pétition de l'officier Aubry, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.218
Motion de Merlin (de Thionville) demandant le renvoi au ministre de la Guerre de la pétition de l'officier Aubry, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.218
Motion de Sergent relative à l'envoi aux départements du procès-verbal de la séance du 20 brumaire, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.219
Motion de Sergent relative à l'envoi aux départements du procès-verbal de la séance du 20 brumaire, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.219
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, au comité de salut public, relative à la défaite des troupes entre Ernée et Fougères, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.220-221
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, au comité de salut public, relative à la défaite des troupes entre Ernée et Fougères, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.220-221
Lettre du représentant Le Carpenitier, en mission dans le département de la Manche, relative à la levée en masse dans ce département, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.221-222
Lettre du représentant Le Carpenitier, en mission dans le département de la Manche, relative à la levée en masse dans ce département, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.221-222
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, qui annonce l'envoi des arrêtés qu'il a pris relativement aux mesures administratives et aux dispositions militaires, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.222
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, qui annonce l'envoi des arrêtés qu'il a pris relativement aux mesures administratives et aux dispositions militaires, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.222
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, annonçant l'envoi de 6 arrêtés qu'il a pris, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.222-223
Lettre du représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, annonçant l'envoi de 6 arrêtés qu'il a pris, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.222-223
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif au mouvement des troupes de Granville, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.223
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif au mouvement des troupes de Granville, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.223
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif à la levée en masse des citoyens, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.223-224
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif à la levée en masse des citoyens, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.223-224
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif à la réparation des routes dans ce département, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.224
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif à la réparation des routes dans ce département, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.224
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif au remplacement des notaires qui manquent, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.225
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, relatif au remplacement des notaires qui manquent, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.225
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, mettant à disposition de l'administration de ce département une somme de 60,000 livres, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.225
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, mettant à disposition de l'administration de ce département une somme de 60,000 livres, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.225
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, chargeant le général Peyre du commandement de l'armée de la Manche, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.225-226
Arrêté pris par le représentant Le Carpentier, en mission dans le département de la Manche, chargeant le général Peyre du commandement de l'armée de la Manche, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.225-226
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]p.226
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]p.226
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.226-227
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après l'Auditeur national, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.226-227
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]p.227
Discussion engagée sur le discours de David en offrant à la Convention son tableau représentant Marat assassiné, d'après le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]p.227
Infos
Référence bibliographique
Séance du 24 brumaire an II (Jeudi 14 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 168-227.
Langue
Français
Nombre de pages
60
Première page
168
Dernière page
227
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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