ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Passage à l'ordre du jour sur la lettre de l'accusateur public relative au traître Cussy, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 24 brumaire an II (Jeudi 14 novembre 1793)
La Convention passe à l’ordre du jour sur une lettre de l’accusateur public relative au traître Cussy
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

217 sur 817 • Page 210
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la lettre de l'accusateur public relative au traître Cussy, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 210.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
210
Dernière page
210
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le