Arrêté du représentant Fouché, en mission dans les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice du culte et à la sépulture des citoyens, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Joseph Fouché. Arrêté du représentant Fouché, en mission dans les départements du Centre et de l'Ouest, relatif à l'exercice du culte et à la sépulture des citoyens, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 175.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
175
Dernière page
175
Type
Arrêté des comités et représentants en mission
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
