La Convention passe à l’ordre du jour sur une lettre de l’accusateur public relative au traître Cussy
Table des matières
Motion de Vadier demandant l'ordre du jour sur l'affaire du traître Cussy, motivé sur le décret d'octobre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.210
Motion de Vadier demandant l'ordre du jour sur l'affaire du traître Cussy, motivé sur le décret d'octobre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.210
Infos
Référence bibliographique
La Convention passe à l’ordre du jour sur une lettre de l’accusateur public relative au traître Cussy.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 210.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
210
Dernière page
210
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
