Décret, présenté par les comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois des armées, relatif aux chevaux de luxe saisis sur les rebelles de Lyon, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par les comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois des armées, relatif aux chevaux de luxe saisis sur les rebelles de Lyon, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 209-210.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
209
Dernière page
210
Typologie documentaire
Décret
Modifié le