Décret, présenté par les comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois des armées, relatif aux chevaux de luxe saisis sur les rebelles de Lyon, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par les comités des finances et de surveillance sur les vivres, habillements et charrois des armées, relatif aux chevaux de luxe saisis sur les rebelles de Lyon, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 209-210.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
209
Dernière page
210
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
