Motion de Vadier demandant l'ordre du jour sur l'affaire du traître Cussy, motivé sur le décret d'octobre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Motion de Vadier demandant l'ordre du jour sur l'affaire du traître Cussy, motivé sur le décret d'octobre dernier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 210.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
210
Dernière page
210
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le