Admission à la barre des commissaires des Sociétés populaires de Clermont-Oise, Mouy et Liancourt

Table des matières

Admission à la barre des commissaires des sociétés populaires de Clermont-Oise, Mouy et Liancourt (Oise), qui déposent des dons patriotiques, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.188

Renvoi au comité d'instruction publique de la pétition de la commune de Liancourt de changer son nom en celui d'Unité-de-l'Oise, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.188

Renvoi à la municipalité de la citoyenne Goux de déclarer le nouveau nom de Liberté qu'elle adopte, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.189

Passage à l'ordre du jour sur la proposition de défendre à tout citoyen de prendre pour nom propre ceux de Liberté et Égalité, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.189

Discours de la députation de la société populaire de Clermont (Oise) relatif au trait de patriotisme de la citoyenne Barbier, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.189

Procès-verbal de la fête civique en l'honneur de la liberté célébrée dans la commune de Clermont-Oise (Oise), lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.189-191

Extrait des registres des séances de la société populaire républicaine de Liancourt (Oise) relatif à la fête de la Fraternité, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.191-192

Adresse de la société populaire de Clermont (Oise) annonçant les dons présentés sur l'autel de la patrie, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.192-193

Tableau des dons patriotiques des communes de Clermont, Liancourt, Mouy et autres communes du district de Clermont (Oise), lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.193

Adresse du comité de surveillance du district de Clermont annonçant l'arrêté pris à l'effet de faire rentrer les contributions arriérées, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.194

Arrêté du comité de surveillance du district de Clermont pris à l'effet de faire rentrer les contributions arriérées, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Arrêté de collectivité]p.194

Interventions de Merlin (de Thionville) et Romme sur la possibilité, pour les citoyens, de prendre les noms de Liberté ou Égalité, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)[Discussion]pp.194-195

Antoine Christophe Merlin de ThionvilleGilbert Romme

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Infos

Référence bibliographique

Admission à la barre des commissaires des Sociétés populaires de Clermont-Oise, Mouy et Liancourt. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 188-195.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

188

Dernière page

195

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13