Table des matières
Ouverture de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.632
Ouverture de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794) et lecture de la correspondance[Déroulement des séances]p.632
Lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission dans le Loir-et-Cher, transmettant les dons patriotiques du district de Blois, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.646
Lettre du représentant Garnier de Saintes, en mission dans le Loir-et-Cher, transmettant les dons patriotiques du district de Blois, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.646
Lettre du ministre de l'Intérieur au président de la Convention relative au décret accordant 60.000 livres à la commune de Maubeuge, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.647
Lettre du ministre de l'Intérieur au président de la Convention relative au décret accordant 60.000 livres à la commune de Maubeuge, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Discours et production des ministres]p.647
Décret, sur la proposition de Gossuin, délivrant au ministre Paré la somme de 60.000 livres pour versement direct au conseil général de la commune de Maubeuge, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]p.647
Décret, sur la proposition de Gossuin, délivrant au ministre Paré la somme de 60.000 livres pour versement direct au conseil général de la commune de Maubeuge, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]p.647
Lettre du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission en Corse, décrivant la férocité des Paolistes et les victoires remportées, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.647-648
Lettre du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission en Corse, décrivant la férocité des Paolistes et les victoires remportées, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.647-648
Dons patriotiques en effets d'habillement, numéraire et bijoux par la section de la Montagne (Paris) remis au Président, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.649-650
Dons patriotiques en effets d'habillement, numéraire et bijoux par la section de la Montagne (Paris) remis au Président, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Don patriotique et hommage]pp.649-650
Adresse de la section des Quinze-Vingts (Paris) admise à la barre, qui dépose ses dons patriotiques en pain, fer et salpêtre, et réponse du Président, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.650
Adresse de la section des Quinze-Vingts (Paris) admise à la barre, qui dépose ses dons patriotiques en pain, fer et salpêtre, et réponse du Président, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.650
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension annuelle au citoyen Bachelet, blessé, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]pp.653-654
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension annuelle au citoyen Bachelet, blessé, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]pp.653-654
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la veuve et aux orphelins du citoyen Lécuyer, tué par les Prussiens, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]p.654
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension à la veuve et aux orphelins du citoyen Lécuyer, tué par les Prussiens, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]p.654
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, autorisant la liquidation des créances de Commune-Affranchie et du Port-de-la-Montagne, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]p.654
Décret, présenté par Ramel au nom du comité des finances, autorisant la liquidation des créances de Commune-Affranchie et du Port-de-la-Montagne, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]p.654
Discussion relative au décret du 11 ventôse, présenté par Merlin (de Douai), concernant les baux emphytéotiques, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Discussion]p.654
Discussion relative au décret du 11 ventôse, présenté par Merlin (de Douai), concernant les baux emphytéotiques, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Discussion]p.654
Rapport de Lacoste, au nom du comité de sûreté générale, sur les juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Rapport]pp.654-655
Rapport de Lacoste, au nom du comité de sûreté générale, sur les juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Rapport]pp.654-655
Projet de décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Projet de décret]p.655
Projet de décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Projet de décret]p.655
Motions de Simond et de Perrin réclamant un ajournement du projet de décret, présenté par Lacoste, sur la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.655
Motions de Simond et de Perrin réclamant un ajournement du projet de décret, présenté par Lacoste, sur la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.655
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes et la révision sans délai des jugements rendus, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]pp.655-656
Décret, présenté par Lacoste au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la destitution des juges du tribunal militaire près l'armée des Ardennes et la révision sans délai des jugements rendus, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Décret]pp.655-656
Passage à l'ordre du jour sur la demande réitérée de Perrin relative à un rapport sur la situation politique des frontières de la Meuse et de la Moselle, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Déroulement des séances]p.656
Passage à l'ordre du jour sur la demande réitérée de Perrin relative à un rapport sur la situation politique des frontières de la Meuse et de la Moselle, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Déroulement des séances]p.656
Rapport de Calon, au nom du comité militaire, sur l'habillement des armées de la République, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Rapport]pp.656-657
Rapport de Calon, au nom du comité militaire, sur l'habillement des armées de la République, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Rapport]pp.656-657
Projet de décret, présenté par Calon au nom du comité militaire, sur l'habillement des armées de la République, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Projet de décret]pp.657-671
Projet de décret, présenté par Calon au nom du comité militaire, sur l'habillement des armées de la République, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Projet de décret]pp.657-671
68. Etat des dons (suite) : (a) Société populaire de Lille ; (b) Représentant Pinet et Cavaignac, pour le commandant Ducourneau ; (c) citoyen Oreilly ; (d) citoyen Dordeins ; (e) citoyens Doyhénard et J. Ducos ; (f) citoyen Vincent, de Meisse ; (g) 8 épaulettes ; (h) 13 décorations ; (i) citoyen Harouard, maire de Saint-Avold et citoyen Réder ; (j) bataillon de la «Foudroyante Montagne» ; (k) citoyen Armandpp.671-672
68. Etat des dons (suite) : (a) Société populaire de Lille ; (b) Représentant Pinet et Cavaignac, pour le commandant Ducourneau ; (c) citoyen Oreilly ; (d) citoyen Dordeins ; (e) citoyens Doyhénard et J. Ducos ; (f) citoyen Vincent, de Meisse ; (g) 8 épaulettes ; (h) 13 décorations ; (i) citoyen Harouard, maire de Saint-Avold et citoyen Réder ; (j) bataillon de la «Foudroyante Montagne» ; (k) citoyen Armandpp.671-672
Levée de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.672
Levée de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.672
Renvoi aux comités de sûreté général et des finances de la lettre du citoyen Longueville-Clémentière, commissaire du comité de sûreté générale de Granville (Manche) informant des offres lui ayant été faites par des ennemis du peuple, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.672
Renvoi aux comités de sûreté général et des finances de la lettre du citoyen Longueville-Clémentière, commissaire du comité de sûreté générale de Granville (Manche) informant des offres lui ayant été faites par des ennemis du peuple, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.672
Motion sans suite de Pons demandant un rapport sur la situation militaire dans l'Est, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.672
Motion sans suite de Pons demandant un rapport sur la situation militaire dans l'Est, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Motion et motion d'ordre]p.672
Pétition du représentant Chabot, détenu au Luxembourg, demandant sa libération pour présenter son projet de décret sur les finances, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.672-673
Pétition du représentant Chabot, détenu au Luxembourg, demandant sa libération pour présenter son projet de décret sur les finances, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.672-673
Lettre du représentant Massieu à la société jacobine de Sedan, en date du 4 nivôse, demandant des remplaçants aux juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.677-678
Lettre du représentant Massieu à la société jacobine de Sedan, en date du 4 nivôse, demandant des remplaçants aux juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.677-678
Lettre du représentant Massieu en date du 4 pluviôse an II, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.678
Lettre du représentant Massieu en date du 4 pluviôse an II, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.678
Lettre du représentant Massieu à la société de Sedan, en date du 24 pluviôse an II, relative à l'affaire du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.678-679
Lettre du représentant Massieu à la société de Sedan, en date du 24 pluviôse an II, relative à l'affaire du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.678-679
Procès-verbal d'arrestation de Hautpierre, juge du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, sur ordre des représentants Hentz et Bô, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.679
Procès-verbal d'arrestation de Hautpierre, juge du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, sur ordre des représentants Hentz et Bô, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.679
Arrêté du représentant Massieu relative à la destitution des juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.680
Arrêté du représentant Massieu relative à la destitution des juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.680
Extrait d'une lettre du représentant Massieu aux jacobins de Paris en date du 4 ventôse, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.681
Extrait d'une lettre du représentant Massieu aux jacobins de Paris en date du 4 ventôse, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.681
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[État et compte]p.686
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[État et compte]p.686
Infos
Référence bibliographique
Séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 632-686.
Langue
Français
Nombre de pages
55
Première page
632
Dernière page
686
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