Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la commune d'Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne) demandant à conserver son église pour y célébrer des fêtes civiques, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Renvoi au comité des domaines de l'adresse de la commune d'Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne) demandant à conserver son église pour y célébrer des fêtes civiques, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)