Table des matières
Lettre du représentant Massieu à la société jacobine de Sedan, en date du 4 nivôse, demandant des remplaçants aux juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.677-678
Lettre du représentant Massieu à la société jacobine de Sedan, en date du 4 nivôse, demandant des remplaçants aux juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.677-678
Lettre du représentant Massieu en date du 4 pluviôse an II, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.678
Lettre du représentant Massieu en date du 4 pluviôse an II, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.678
Lettre du représentant Massieu à la société de Sedan, en date du 24 pluviôse an II, relative à l'affaire du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.678-679
Lettre du représentant Massieu à la société de Sedan, en date du 24 pluviôse an II, relative à l'affaire du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]pp.678-679
Procès-verbal d'arrestation de Hautpierre, juge du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, sur ordre des représentants Hentz et Bô, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.679
Procès-verbal d'arrestation de Hautpierre, juge du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, sur ordre des représentants Hentz et Bô, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.679
Arrêté du représentant Massieu relative à la destitution des juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.680
Arrêté du représentant Massieu relative à la destitution des juges du tribunal militaire de l'armée des Ardennes, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.680
Extrait d'une lettre du représentant Massieu aux jacobins de Paris en date du 4 ventôse, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.681
Extrait d'une lettre du représentant Massieu aux jacobins de Paris en date du 4 ventôse, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[Lettre]p.681
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[État et compte]p.686
État des décrets envoyés aux départements par le ministre de l'Intérieur, en annexe de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)[État et compte]p.686
Infos
Référence bibliographique
Pièces annexes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 676-686.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
676
Dernière page
686
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
