Renvoi aux comités des marchés et de l'habillement du projet de décret présenté par Calon, au nom du comité militaire, relatif à l'habillement des armées de la République, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités des marchés et de l'habillement du projet de décret présenté par Calon, au nom du comité militaire, relatif à l'habillement des armées de la République, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 671.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
671
Dernière page
671
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le