Table des matières
Motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.337
Motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.337
Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.337
Discussion de la motion de M. Parisot, relative à la succession de M. de Barrai , évêque de Troyes, démissionnaire, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.337
Discussion et adoption du projet de décret relatif aux visa et reconnaissances à délivrer pour les objets admissibles au payement des domaines nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.338-340
Discussion et adoption du projet de décret relatif aux visa et reconnaissances à délivrer pour les objets admissibles au payement des domaines nationaux, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.338-340
Discussion du projet de décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.341
Discussion du projet de décret sur la dette constituée du ci-devant clergé, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.341
Motion relative à M. Granet, avocat de Toulon, détenu à la suite de troubles d’Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.342
Motion relative à M. Granet, avocat de Toulon, détenu à la suite de troubles d’Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.342
Discussion sur la motion relative à M. Granet, avocat de Toulon, détenu à la suite de troubles d’Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.342
Discussion sur la motion relative à M. Granet, avocat de Toulon, détenu à la suite de troubles d’Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.342
Motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la suite de troubles d'Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.342
Motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la suite de troubles d'Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.342
Discussion de la motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la suite de troubles d'Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.342-343
Discussion de la motion relative aux personnes détenues à Marseille, Toulon, Aix, à la suite de troubles d'Aix, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.342-343
Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.343-347Chabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeDuport Adrien JeanBarrère de Vieuzac BertrandDaubert LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave Antoine
Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.343-347
Chabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeDuport Adrien JeanBarrère de Vieuzac BertrandDaubert LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave Antoine
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.347
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.347
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.347
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.347
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.348
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.348
Levée de la séance après l'annonce de l'ordre du jour de la séance du 20 janvier du soir et du 21 et levée de la séance, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.348
Levée de la séance après l'annonce de l'ordre du jour de la séance du 20 janvier du soir et du 21 et levée de la séance, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.348
Lettres accompagnant des hommages à l'assemblée, lors de la séance du 20 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.349
Lettres accompagnant des hommages à l'assemblée, lors de la séance du 20 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.349
M. le Président fait lui-même hommage d'un ouvrage, lors de la séance du 20 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.349
M. le Président fait lui-même hommage d'un ouvrage, lors de la séance du 20 janvier 1791[Don patriotique et hommage]p.349
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la pétition de Cambrai relative à la continuation du canal souterrain de jonction de l’Escaut à la Somme, lors de la séance du 20 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.349
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la pétition de Cambrai relative à la continuation du canal souterrain de jonction de l’Escaut à la Somme, lors de la séance du 20 janvier 1791[Renvoi aux comités]p.349
Motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.349
Motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791[Motion et motion d'ordre]p.349
Discussion de la motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.349-350
Discussion de la motion de M. Monneron relative à l’organisation des colonies dans l’Inde, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.349-350
Etat de diverses adjudications de domaines nationaux par le comité d'aliénation, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.350
Etat de diverses adjudications de domaines nationaux par le comité d'aliénation, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.350
Projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791[Projet de décret]p.350
Projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791[Projet de décret]p.350
Discussion du projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.350-351
Discussion du projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]pp.350-351
Rapport de M. Vieillard, au nom du comité de Constitution et des rapports, sur l'élection de M. Rondeau à la place de juge de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.351-352
Rapport de M. Vieillard, au nom du comité de Constitution et des rapports, sur l'élection de M. Rondeau à la place de juge de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.351-352
Décret annulant l’élection du sieur Rondeau à la place de juge du district de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]p.352
Décret annulant l’élection du sieur Rondeau à la place de juge du district de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]p.352
Discussion du rapport et du décret annulant l’élection du sieur Rondeau à la place de juge du district de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.352
Discussion du rapport et du décret annulant l’élection du sieur Rondeau à la place de juge du district de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.352
Rapport de M. de Broglie, au nom de la commission des rapports, sur les événements du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.352-353
Rapport de M. de Broglie, au nom de la commission des rapports, sur les événements du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.352-353
Décret sur les événements du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]p.353
Décret sur les événements du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]p.353
M. Regnaud demande que M. le président se retire pour présenter le décret à la sanction du roi, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.353
M. Regnaud demande que M. le président se retire pour présenter le décret à la sanction du roi, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.353
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.353-354
Rapport de M. de Curt, au nom du comité de la marine, sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.353-354
Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]pp.354-355
Décret sur les fonds de la marine et des colonies, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]pp.354-355
M. le Président est remplacé par M. Emmery, ex-président, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.355
M. le Président est remplacé par M. Emmery, ex-président, lors de la séance du 20 janvier 1791[Déroulement des séances]p.355
Rapport de M. Muguet-Nanthou, au nom du comité des rapports, sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.355-356
Rapport de M. Muguet-Nanthou, au nom du comité des rapports, sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Rapport]pp.355-356
Décret sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]p.356
Décret sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Décret]p.356
Discussion du rapport et du décret sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.356
Discussion du rapport et du décret sur la conduite des régiments de la garnison de Belfort, lors de la séance du 20 janvier 1791[Discussion]p.356
Levée de la séance du 20 janvier 1791 du soir[Déroulement des séances]p.356
Levée de la séance du 20 janvier 1791 du soir[Déroulement des séances]p.356
Infos
Référence bibliographique
20 janvier 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 337-356.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
337
Dernière page
356
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
