Table des matières
Motion de M. Bouche sur l'article 6 du décret concernant la liste civile et le remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, et réponse de M. d'André, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.491
Motion de M. Bouche sur l'article 6 du décret concernant la liste civile et le remboursement des charges de la maison du roi et de celle de ses frères, et réponse de M. d'André, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.491
Décret relatif à l’inventaire des objets du garde-meuble, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Décret relatif à l’inventaire des objets du garde-meuble, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Modification à l'article 3 du décret sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Modification à l'article 3 du décret sur les domaines nationaux à réserver au roi, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Disposition additionnelle au décret sur la solde des gens de mer, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Disposition additionnelle au décret sur la solde des gens de mer, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 27 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.491-492
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 27 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.491-492
Décret relatif à l’envoi des décrets, les poursuites et recouvrements des deniers publics, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.492
Décret relatif à l’envoi des décrets, les poursuites et recouvrements des deniers publics, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.492
Renvoi au comité des recherches des pièces relatives aux troubles dans le département de la Vendée, lors de la séance du 27 mai 1791[Renvoi aux comités]p.492
Renvoi au comité des recherches des pièces relatives aux troubles dans le département de la Vendée, lors de la séance du 27 mai 1791[Renvoi aux comités]p.492
Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.492-493
Projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.492-493
Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791[Amendement]p.493
Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur les travaux de réparation des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 27 mai 1791[Amendement]p.493
Décret relatif à l’acquittement des gages des ci-devant cours souveraines, chancelleries et bureaux de finances, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]pp.493-494
Décret relatif à l’acquittement des gages des ci-devant cours souveraines, chancelleries et bureaux de finances, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]pp.493-494
Motion de M. Louis Monneron demandant l'adoption de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.494
Motion de M. Louis Monneron demandant l'adoption de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.494
Discussion de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, dont l'adoption a été demandée par M. Monneron, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]pp.494-495
Discussion de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, dont l'adoption a été demandée par M. Monneron, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]pp.494-495
Nouveau texte de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, lors de la séance du 27 mai 1791[Instruction]pp.495-496
Nouveau texte de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, lors de la séance du 27 mai 1791[Instruction]pp.495-496
Nomination de 4 commissaires chargés de corriger l'adresse aux colonies proposée par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 27 mai 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.496
Nomination de 4 commissaires chargés de corriger l'adresse aux colonies proposée par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 27 mai 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.496
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]pp.496-498
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]pp.496-498
Adoption de la motion de M. Ramel-Nogaret sur le projet de décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.498
Adoption de la motion de M. Ramel-Nogaret sur le projet de décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.498
Motion de M. d'André d'adopter en masse le projet de décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.498
Motion de M. d'André d'adopter en masse le projet de décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.498
Motion de M. Treilhard de porter le décret sur la répartition des contributions de 1791 dans le jour à la sanction, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.500
Motion de M. Treilhard de porter le décret sur la répartition des contributions de 1791 dans le jour à la sanction, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.500
Réponse de M. le Président à la motion de M. Treilhard de porter le décret sur la répartition des contributions de 1791 dans le jour à la sanction, lors de la séance du 27 mai 1791[Déroulement des séances]p.500
Réponse de M. le Président à la motion de M. Treilhard de porter le décret sur la répartition des contributions de 1791 dans le jour à la sanction, lors de la séance du 27 mai 1791[Déroulement des séances]p.500
Retour de congé de M. Boucher, député du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 27 mai 1791[Déroulement des séances]p.500
Retour de congé de M. Boucher, député du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 27 mai 1791[Déroulement des séances]p.500
Adoption des articles 4 et 9 du décret sur l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.500
Adoption des articles 4 et 9 du décret sur l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.500
Motions de MM. Foucault-Lardimalie et de Lachèze sur le décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.500
Motions de MM. Foucault-Lardimalie et de Lachèze sur le décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.500
Rapport de M. Démeunier, au nom du comité de Constitution, sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Rapport]pp.500-504
Rapport de M. Démeunier, au nom du comité de Constitution, sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Rapport]pp.500-504
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Démeunier, au nom du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.504-506
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Démeunier, au nom du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.504-506
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]p.506
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, notamment de l'article 1 du titre I, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]p.506
Adoption de l'article 1 du titre I du décret sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]pp.506-507
Adoption de l'article 1 du titre I du décret sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]pp.506-507
Lecture de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.507
Lecture de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.507
Amendements à l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Amendement]p.507
Amendements à l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Amendement]p.507
Adoption des articles 2, amendé, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 du décret sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]pp.507-508
Adoption des articles 2, amendé, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 du décret sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]pp.507-508
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]pp.508-509
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]pp.508-509
Adoption de l'article 9 du décret sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.509
Adoption de l'article 9 du décret sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.509
Lecture de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.509
Lecture de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.509
Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]p.509
Discussion de l'article 1 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Discussion]p.509
Lecture de l'article 4 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.509
Lecture de l'article 4 du titre II du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.509
Opinion de M. Pétion de Villeneuve sur un nouveau mode de scrutin, lors de la séance du 27 mai 1791[Mémoire]pp.509-512
Opinion de M. Pétion de Villeneuve sur un nouveau mode de scrutin, lors de la séance du 27 mai 1791[Mémoire]pp.509-512
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Pétion de Villeneuve sur un nouveau mode de scrutin, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.512
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Pétion de Villeneuve sur un nouveau mode de scrutin, lors de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]p.512
Motion de M. Noailles demandant l'impression du rapport et de la seconde partie du projet de décret du comité de Constitution, et du plan de M. Pétion, à renvoyer au comité, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.512
Motion de M. Noailles demandant l'impression du rapport et de la seconde partie du projet de décret du comité de Constitution, et du plan de M. Pétion, à renvoyer au comité, lors de la séance du 27 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.512
Levée de la séance du 27 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 28 mai du matin[Déroulement des séances]p.512
Levée de la séance du 27 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 28 mai du matin[Déroulement des séances]p.512
Rapport de M. La Rochefoucauld, au nom des contributions publiques, sur la répartition des contributions foncière et mobilière entre les départements, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Rapport]pp.513-519
Rapport de M. La Rochefoucauld, au nom des contributions publiques, sur la répartition des contributions foncière et mobilière entre les départements, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Rapport]pp.513-519
Projet de décret sur la répartition des 300,000,000 de livres de contributions foncière et mobilière de 1791, contenu dans le rapport de M. La Rochefoucauld, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.520-549
Projet de décret sur la répartition des 300,000,000 de livres de contributions foncière et mobilière de 1791, contenu dans le rapport de M. La Rochefoucauld, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.520-549
Tableaux annexés au projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, contenu dans le rapport de M. Démeunier, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.557-564
Tableaux annexés au projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, contenu dans le rapport de M. Démeunier, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Projet de décret]pp.557-564
Opinion de M. d’Allarde sur les impôts et sur la répartition de la contribution foncière et mobilière, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Mémoire]pp.564-574
Opinion de M. d’Allarde sur les impôts et sur la répartition de la contribution foncière et mobilière, en annexe de la séance du 27 mai 1791[Mémoire]pp.564-574
Infos
Référence bibliographique
27 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 490-574.
Langue
Français
Nombre de pages
57
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Dernière page
574
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