Table des matières
Disposition additionnelle au décret sur la solde des gens de mer, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Disposition additionnelle au décret sur la solde des gens de mer, lors de la séance du 27 mai 1791[Décret]p.491
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 27 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.491-492
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 27 mai 1791[Discours et production des ministres]pp.491-492
Infos
Référence bibliographique
Disposition additionnelle au décret sur la solde des gens de mer.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. p. 491.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
491
Dernière page
491
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
