Motion de M. Louis Monneron demandant l'adoption de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, lors de la séance du 27 mai 1791
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Infos
Référence bibliographique
Motion de M. Louis Monneron demandant l'adoption de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, lors de la séance du 27 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791.. 1887. p. 494.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
494
Dernière page
494
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le