Table des matières
1. Félicitations adressées à la Convention sur les journées du 9 et 10 thermidor, par les sociétés populaires de a) Varilhes (Ariège) et b) Cauterets (Hautes-Pyrénées), c) par le commis de l’administration de district de Doubs-Marat (Doubs), d) les membres du tribunal de commerce de Marseille, e) les officiers de santé et les blessés de l’hôpital de Clermont (Oise), enfin par la société populaire de Gamarde (Landes), qui a joint à son adresse un don en faveur du brave républicain qui s’est saisi du scélérat Hanriotpp.85-87
1. Félicitations adressées à la Convention sur les journées du 9 et 10 thermidor, par les sociétés populaires de a) Varilhes (Ariège) et b) Cauterets (Hautes-Pyrénées), c) par le commis de l’administration de district de Doubs-Marat (Doubs), d) les membres du tribunal de commerce de Marseille, e) les officiers de santé et les blessés de l’hôpital de Clermont (Oise), enfin par la société populaire de Gamarde (Landes), qui a joint à son adresse un don en faveur du brave républicain qui s’est saisi du scélérat Hanriotpp.85-87
Annonce de la vente de bien d'émigrés par l'agent national de Moulins-la-République, département de la Nièvre, à la commission des dépêches, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.96
Annonce de la vente de bien d'émigrés par l'agent national de Moulins-la-République, département de la Nièvre, à la commission des dépêches, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.96
Renvoi aux comités des Finances et de Salut public réunis de la réclamation sur l’emprunt exigé de la ville de Strasbourg par les représentants Saint-Just et Le Bas, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Renvoi aux comités]p.98
Renvoi aux comités des Finances et de Salut public réunis de la réclamation sur l’emprunt exigé de la ville de Strasbourg par les représentants Saint-Just et Le Bas, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Renvoi aux comités]p.98
Rapport du représentant Carnot sur le 26ème régiment de cavalerie, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Rapport]p.98
Rapport du représentant Carnot sur le 26ème régiment de cavalerie, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Rapport]p.98
La Convention nationale envoie en mission les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher) dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.99-100
La Convention nationale envoie en mission les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher) dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.99-100
Rapport du représentant Carnot sur les officiers du génie promus exceptionnellement à un grade supérieur, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Rapport]p.100
Rapport du représentant Carnot sur les officiers du génie promus exceptionnellement à un grade supérieur, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Rapport]p.100
La Convention décrète que les citoyens Ferrant et Clauziers l’aîné, recevront un secours en récompense de leur conduite lors d’un incendie, et que mention sera faite du dévouement du citoyen Fougerolles, de Monclar (Lot-et-Garonne), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.102-103
La Convention décrète que les citoyens Ferrant et Clauziers l’aîné, recevront un secours en récompense de leur conduite lors d’un incendie, et que mention sera faite du dévouement du citoyen Fougerolles, de Monclar (Lot-et-Garonne), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.102-103
38. Sur la réclamation de plusieurs membres, et après un long débat, la Convention rapporte le décret rendu la veille à la suite de la dénonciation de Le Cointre ; elle décrète en outre l’impression des pièces annoncées par Le Cointre, et de tous les moyens de justification des représentants inculpés. Sur la demande du représentant Billaud-Varenne qu’on lise les pièces en séance, Le Cointre va les chercherpp.103-106
38. Sur la réclamation de plusieurs membres, et après un long débat, la Convention rapporte le décret rendu la veille à la suite de la dénonciation de Le Cointre ; elle décrète en outre l’impression des pièces annoncées par Le Cointre, et de tous les moyens de justification des représentants inculpés. Sur la demande du représentant Billaud-Varenne qu’on lise les pièces en séance, Le Cointre va les chercherpp.103-106
Discussion sur les accusations dirigées par Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.103-106
Discussion sur les accusations dirigées par Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.103-106
La Convention décrète l’impression des pièces annoncées par Le Cointre, et de tous les moyens de justification des représentants inculpés, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.106
La Convention décrète l’impression des pièces annoncées par Le Cointre, et de tous les moyens de justification des représentants inculpés, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.106
Demande du représentant Billaud-Varenne qu’on lise les pièces annoncées par Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]p.106
Demande du représentant Billaud-Varenne qu’on lise les pièces annoncées par Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]p.106
Discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à l’Ecluse, et fait un récit circonstancié du siège, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.106-107
Discours d'un officier de l’armée du Nord, qui apporte neuf drapeaux pris à l’Ecluse, et fait un récit circonstancié du siège, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.106-107
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.107-109
Reprise de la discussion relative à l’accusation de Le Cointre (de Versailles), lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.107-109
Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.109-111
Discussion sur la lecture des articles 1 à 5 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.109-111
Annonce du rapport du télégraphe annonçant la restitution de Condé à la République, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.111
Annonce du rapport du télégraphe annonçant la restitution de Condé à la République, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.111
Sur la proposition du représentant Gossuin, la Convention décrète de changer le nom de Condé en celui de Nord-Libre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]p.111
Sur la proposition du représentant Gossuin, la Convention décrète de changer le nom de Condé en celui de Nord-Libre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]p.111
Sur la proposition du représentant Carnot, la Convention décrète que les comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale, qui ont des rapports importants à faire sur les frontières, soient entendus le sur-lendemain, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.111-112
Sur la proposition du représentant Carnot, la Convention décrète que les comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale, qui ont des rapports importants à faire sur les frontières, soient entendus le sur-lendemain, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.111-112
La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que l’armée qui a fait restituer Condé à la République, a bien mérité de la patrie, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]p.112
La Convention décrète, à la demande du représentant Granet (de Marseille), que l’armée qui a fait restituer Condé à la République, a bien mérité de la patrie, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]p.112
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.112-119Thirion DidierBréard-Duplessys Jean-Jacques deBarrère de Vieuzac BertrandDumont de la Rochelle Louis PhilippeMarec PierreDuroy Jean-MichelTurreau de Linières LouisLecointe-Puyraveau Michel MathieuDuhem Pierre JosephBillaud-Varenne Jacques-NicolasLouchet LouisLegendre LouisAmar AndréLe Cointre LaurentBourdon François-LouisFréron Louis Marie StanislasLevasseur RenéFerrand AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCarrier Jean-BaptisteGarnier de Saintes JacquesCambon Pierre-JosephEschassériaux (Ainé) Joseph
Reprise de la discussion sur la lecture des articles 6 à 21 de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.112-119
Thirion DidierBréard-Duplessys Jean-Jacques deBarrère de Vieuzac BertrandDumont de la Rochelle Louis PhilippeMarec PierreDuroy Jean-MichelTurreau de Linières LouisLecointe-Puyraveau Michel MathieuDuhem Pierre JosephBillaud-Varenne Jacques-NicolasLouchet LouisLegendre LouisAmar AndréLe Cointre LaurentBourdon François-LouisFréron Louis Marie StanislasLevasseur RenéFerrand AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCarrier Jean-BaptisteGarnier de Saintes JacquesCambon Pierre-JosephEschassériaux (Ainé) Joseph
46. On suspend la discussion, pour lire la rédaction des décrets relatifs à la reprise de Condé. La Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, seront entendus le lendemain et jours suivants sur les rapports qu’ils ont à faire sur la position affligeante des habitants des frontières et sur les moyens d’y remédierp.119
46. On suspend la discussion, pour lire la rédaction des décrets relatifs à la reprise de Condé. La Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, seront entendus le lendemain et jours suivants sur les rapports qu’ils ont à faire sur la position affligeante des habitants des frontières et sur les moyens d’y remédierp.119
48. La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre. Plusieurs membres ont successivement la parole, dont ceux inculpés, et après une très longue discussion, la Convention décrète qu’après avoir entendu une seconde lecture des inculpations en vingt-six articles produits par Le Cointre (de Versailles) contre Billaud-Varenne, Collot d’Herbois, Barère, représentants du peuple, membres du comité de Salut public ; Vadier, Amar et Voulland, membres de celui de Sûreté générale ; et les pièces qu’il avait annoncé être à l’appui, après avoir entendu également les membres inculpés dans leurs moyens de justification, qui n’ont rien laissé à désirer pour jeter la conviction de leur innocence, elle déclare lesdites inculpations fausses et calomnieusespp.119-125
48. La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre. Plusieurs membres ont successivement la parole, dont ceux inculpés, et après une très longue discussion, la Convention décrète qu’après avoir entendu une seconde lecture des inculpations en vingt-six articles produits par Le Cointre (de Versailles) contre Billaud-Varenne, Collot d’Herbois, Barère, représentants du peuple, membres du comité de Salut public ; Vadier, Amar et Voulland, membres de celui de Sûreté générale ; et les pièces qu’il avait annoncé être à l’appui, après avoir entendu également les membres inculpés dans leurs moyens de justification, qui n’ont rien laissé à désirer pour jeter la conviction de leur innocence, elle déclare lesdites inculpations fausses et calomnieusespp.119-125
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.119-125Collot d'Herbois Jean-MarieLegendre LouisLacoste ÉlieBeffroy de Beauvoir Louis EtienneGranet François OmerMerlin de Douai Philippe AntoineAmar AndréVoulland Jean HenriBarrère de Vieuzac BertrandBillaud-Varenne Jacques-NicolasFréron Louis Marie StanislasLe Cointre LaurentGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMonestier Benoît Jean-BaptisteCambon Pierre-JosephLecointe-Puyraveau Michel MathieuBourdon François-LouisForestier Pierre JacquesDuhem Pierre Joseph
La discussion se poursuit sur la lecture de la dénonciation de Le Cointre, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Discussion]pp.119-125
Collot d'Herbois Jean-MarieLegendre LouisLacoste ÉlieBeffroy de Beauvoir Louis EtienneGranet François OmerMerlin de Douai Philippe AntoineAmar AndréVoulland Jean HenriBarrère de Vieuzac BertrandBillaud-Varenne Jacques-NicolasFréron Louis Marie StanislasLe Cointre LaurentGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMonestier Benoît Jean-BaptisteCambon Pierre-JosephLecointe-Puyraveau Michel MathieuBourdon François-LouisForestier Pierre JacquesDuhem Pierre Joseph
La commission de l’organisation et du mouvement des armées transmet à la Convention une copie de l’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Strasbourg, contre les nommés Donat Aubanet, Louis Vinchon et Petit, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.127
La commission de l’organisation et du mouvement des armées transmet à la Convention une copie de l’exécution du jugement rendu par la commission militaire de Strasbourg, contre les nommés Donat Aubanet, Louis Vinchon et Petit, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.127
Le représentant Duquesnoy annonce que la prise de Valenciennes ne nous a pas coûté plus de huit tués ou blessés, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.127
Le représentant Duquesnoy annonce que la prise de Valenciennes ne nous a pas coûté plus de huit tués ou blessés, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Déroulement des séances]p.127
Infos
Référence bibliographique
Séance du 13 fructidor an II (30 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 85-128.
Langue
Français
Nombre de pages
44
Première page
85
Dernière page
128
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
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