23. Sur le rapport du représentant Treilhard, les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher), sont envoyés en mission dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins
Table des matières
La Convention nationale envoie en mission les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher) dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.99-100
La Convention nationale envoie en mission les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher) dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)[Décret]pp.99-100
Infos
Référence bibliographique
23. Sur le rapport du représentant Treilhard, les représentants Pelletier, Sevestre et Foucher (du Cher), sont envoyés en mission dans les départements du Doubs, du Jura, du Mont-Blanc, de la Moselle, des Haut et Bas-Rhin et autres circonvoisins.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 99-100.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
99
Dernière page
100
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
Modifié le
