Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société populaire de Franciade, département de Paris, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)

Renvoi au comité d’instruction publique de l'adresse des citoyens composant la commune et la société populaire de Franciade, département de Paris, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 90.