Table des matières
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bernard de Saintes, de retour de Mont-Terrible, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.77
Renvoi au comité de salut public de la lettre du représentant Bernard de Saintes, de retour de Mont-Terrible, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.77
Lettre du représentant Bernard de Saintes, de retour de Mont-Terrible, informant de l'épuration de tous les districts de la Haute-Saône, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.77
Lettre du représentant Bernard de Saintes, de retour de Mont-Terrible, informant de l'épuration de tous les districts de la Haute-Saône, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.77
Lettre du représentant Duroy, en mission à Strasbourg, informant de dons patriotiques en chevaux et cavaliers armés par les communes de Schlestat, Bourg et Belley (Ain), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.78
Lettre du représentant Duroy, en mission à Strasbourg, informant de dons patriotiques en chevaux et cavaliers armés par les communes de Schlestat, Bourg et Belley (Ain), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.78
Annonce par Jeanbon-Saint-André des prises militaires des vaisseaux républicains, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.78
Annonce par Jeanbon-Saint-André des prises militaires des vaisseaux républicains, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.78
Discours du citoyen Daguet, demandant à faire placer les tables de l'acte constitutionnel dans l'Assemblée nationale, et réponse du président, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.79
Discours du citoyen Daguet, demandant à faire placer les tables de l'acte constitutionnel dans l'Assemblée nationale, et réponse du président, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.79
Pétition à la barre d'un citoyen dénonçant l'oppression à Soissons, et réponse du président, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.80-81
Pétition à la barre d'un citoyen dénonçant l'oppression à Soissons, et réponse du président, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.80-81
Rapport de Ducos, au nom du comité des secours publics, sur la pétition en secours de la commune de Dormans, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]pp.81-84
Rapport de Ducos, au nom du comité des secours publics, sur la pétition en secours de la commune de Dormans, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]pp.81-84
Projet de décret de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux secours accordés à la commune de Dormans pour pertes dues aux intempéries , lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.84
Projet de décret de Ducos, au nom du comité des secours publics, relatif aux secours accordés à la commune de Dormans pour pertes dues aux intempéries , lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.84
Amendement de Thuriot sur le projet de décret de Ducos relatif aux secours accordés à la commune de Dormans pour pertes dues aux intempéries, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Amendement]p.84
Amendement de Thuriot sur le projet de décret de Ducos relatif aux secours accordés à la commune de Dormans pour pertes dues aux intempéries, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Amendement]p.84
Renvoi au comité de législation de la motion de Reubell sur le paiement des indemnités, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.84
Renvoi au comité de législation de la motion de Reubell sur le paiement des indemnités, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.84
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au paiement de secours accordés aux cultivateurs en cas d'intempéries, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]pp.84-85
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, relatif au paiement de secours accordés aux cultivateurs en cas d'intempéries, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]pp.84-85
Motion de Thibault demandant un projet de décret sur l'organisation de la police et des maisons de détention, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.85
Motion de Thibault demandant un projet de décret sur l'organisation de la police et des maisons de détention, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.85
Décret, sur la motion de Thibault, renvoyant aux comités de législation et des secours la pétition de la société populaire de Dourdan pour rapport sur l'organisation des hôpitaux et prisons, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.85
Décret, sur la motion de Thibault, renvoyant aux comités de législation et des secours la pétition de la société populaire de Dourdan pour rapport sur l'organisation des hôpitaux et prisons, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.85
Motion de Guyton-Morveau transmettant l'ouvrage "Second chant de la Côte-d'Or pendant la guerre de la liberté" offert en hommage par le citoyen Baillot, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.85
Motion de Guyton-Morveau transmettant l'ouvrage "Second chant de la Côte-d'Or pendant la guerre de la liberté" offert en hommage par le citoyen Baillot, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.85
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de l'élection du citoyen Guchan au poste de député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.85
Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de l'élection du citoyen Guchan au poste de député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.85
Intervention de Gossuin demandant d'admettre à la séance le citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.86-87
Intervention de Gossuin demandant d'admettre à la séance le citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.86-87
Projet de décret de Gossuin en faveur du citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.87
Projet de décret de Gossuin en faveur du citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.87
Lettre du ministre de la Justice informant du décès du citoyen Courtier, suppléant du député d'Eure-et-Loir au tribunal de Cassation, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.87
Lettre du ministre de la Justice informant du décès du citoyen Courtier, suppléant du député d'Eure-et-Loir au tribunal de Cassation, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Discours et production des ministres]p.87
Décret, sur le rapport de Merlin de Douai, demandant le remplacement du citoyen Courtier au tribunal de Cassation, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.87
Décret, sur le rapport de Merlin de Douai, demandant le remplacement du citoyen Courtier au tribunal de Cassation, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.87
Résumé du rapport de Merlin de Douai, au nom du comité de législation, relatif au citoyen Perrin, accusé de royalisme, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.87
Résumé du rapport de Merlin de Douai, au nom du comité de législation, relatif au citoyen Perrin, accusé de royalisme, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.87
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, traduisant le citoyen Perrin et ses dénonciateurs Mainoni et Vilvot devant le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.88
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, traduisant le citoyen Perrin et ses dénonciateurs Mainoni et Vilvot devant le tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.88
Proposition de Coupé (de l'Oise) relative à la délivrance des titres féodaux, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.88
Proposition de Coupé (de l'Oise) relative à la délivrance des titres féodaux, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.88
Motion de Charlier demandant le renvoi au comité de législation du projet de décret de Coupé (de l'Oise) relatif à la délivrance des titres féodaux, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Motion de Charlier demandant le renvoi au comité de législation du projet de décret de Coupé (de l'Oise) relatif à la délivrance des titres féodaux, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Résumé du rapport d'Enlart relatif à la situation du maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.88
Résumé du rapport d'Enlart relatif à la situation du maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.88
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, accordant la solde de lieutenant de cavalerie au maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.88
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, accordant la solde de lieutenant de cavalerie au maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.88
Motion de Duhem demandant à conserver aux régiments le droit de nommer par ancienneté, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Motion de Duhem demandant à conserver aux régiments le droit de nommer par ancienneté, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, relatif à la solde des gardiens de scellés, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.89
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, relatif à la solde des gardiens de scellés, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.89
Lecture par le président Vadier et accord de la demande de congé du député Réal, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Demande de congés]p.89
Lecture par le président Vadier et accord de la demande de congé du député Réal, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Demande de congés]p.89
Décret, présenté par Martel au nom des comités de législation, de la marine et des colonies, levant le séquestre sur les biens du citoyen Hooke, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.89
Décret, présenté par Martel au nom des comités de législation, de la marine et des colonies, levant le séquestre sur les biens du citoyen Hooke, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.89
Résumé du rapport de Menuau, au nom du comité des secours, relatif à la pétition d'un citoyen infirme, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.89
Résumé du rapport de Menuau, au nom du comité des secours, relatif à la pétition d'un citoyen infirme, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.89
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours, accordant 150 livres au citoyen Antoine, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]pp.89-90
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des secours, accordant 150 livres au citoyen Antoine, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]pp.89-90
Amendements de Goupilleau et Delacroix sur l'instruction, proposée par Delmas au nom du comité de la guerre, relative à la nouvelle organisation de la cavalerie et de l'infanterie légères, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Amendement]p.90
Amendements de Goupilleau et Delacroix sur l'instruction, proposée par Delmas au nom du comité de la guerre, relative à la nouvelle organisation de la cavalerie et de l'infanterie légères, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Amendement]p.90
Instruction, proposée par Delmas au nom du comité de la guerre, relative à la nouvelle organisation de la cavalerie et de l'infanterie légères, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Instruction]pp.90-92
Instruction, proposée par Delmas au nom du comité de la guerre, relative à la nouvelle organisation de la cavalerie et de l'infanterie légères, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Instruction]pp.90-92
Levée de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.92
Levée de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.92
Lecture par Gossuin d'une pétition de la société populaire de Cambrai demandant des mesures contre les dénonciateurs de patriotes, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.94
Lecture par Gossuin d'une pétition de la société populaire de Cambrai demandant des mesures contre les dénonciateurs de patriotes, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.94
Lecture par Couthon de l’arrêté du comité de salut public sur l’envoi de commissaires de la République à Mayence pour rembourser le prêt du roi de Prusse, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.95
Lecture par Couthon de l’arrêté du comité de salut public sur l’envoi de commissaires de la République à Mayence pour rembourser le prêt du roi de Prusse, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.95
Projet de décret de Merlin de Douai, au nom du comité de législation, sur la nomination de substituts au tribunal criminel de la Vendée, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]pp.95-96
Projet de décret de Merlin de Douai, au nom du comité de législation, sur la nomination de substituts au tribunal criminel de la Vendée, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]pp.95-96
Ajournement du projet de décret de Merlin (de Douai) sur la nomination de substituts au tribunal criminel de la Vendée, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.96
Ajournement du projet de décret de Merlin (de Douai) sur la nomination de substituts au tribunal criminel de la Vendée, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.96
Renvoi au comité des finances du mémoire soumis par le ministre de l'intérieur relatif à l'administration de l'Imprimerie nationale, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.96
Renvoi au comité des finances du mémoire soumis par le ministre de l'intérieur relatif à l'administration de l'Imprimerie nationale, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.96
Lettre du citoyen Mulard au président David félicitant le gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Lettre]pp.104-105
Lettre du citoyen Mulard au président David félicitant le gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Lettre]pp.104-105
Infos
Référence bibliographique
Séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 70-106.
Langue
Français
Nombre de pages
43
Première page
70
Dernière page
106
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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