Table des matières
Résumé du rapport d'Enlart relatif à la situation du maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.88
Résumé du rapport d'Enlart relatif à la situation du maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Rapport]p.88
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, accordant la solde de lieutenant de cavalerie au maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.88
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, accordant la solde de lieutenant de cavalerie au maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Décret]p.88
Motion de Duhem demandant à conserver aux régiments le droit de nommer par ancienneté, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Motion de Duhem demandant à conserver aux régiments le droit de nommer par ancienneté, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.88
Infos
Référence bibliographique
44. Décret accordant au citoyen Dunepart la solde de lieutenant de cavalerie (Rapporteur : Enlart).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 88.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
88
Dernière page
88
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
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