39. Admission de Pierre Guchan, député suppléant des Hautes-Pyrénées (Rapport de Monnel)

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Annonce par Monnel, au nom du comité des décrets, de l'élection du citoyen Guchan au poste de député des Hautes-Pyrénées, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.85

Simon Edme Monnel

Procès-verbal du conseil général des Hautes-Pyrénées attestant de la bonne conduite républicaine du citoyen Guchan pour sa nomination comme député en remplacement du citoyen Dupont, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.85-86

Renvoi au comité d'instruction publique, sur la motion de Guyton-Morveau, de l'ouvrage "Second chant de la Côte-d'Or pendant la guerre de la liberté" offert en hommage par le citoyen Baillot, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Renvoi aux comités]p.85

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Référence bibliographique

39. Admission de Pierre Guchan, député suppléant des Hautes-Pyrénées (Rapport de Monnel). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 85-86.

Langue

Français

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Modifié le

10 octobre 2024 à 18:16