40. Citoyen Mortier, gendarme vétéran. Décret lui accordant le paiement de sa pension (Rapport de Gossuin)
Table des matières
Intervention de Gossuin demandant d'admettre à la séance le citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.86-87
Intervention de Gossuin demandant d'admettre à la séance le citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.86-87
Projet de décret de Gossuin en faveur du citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.87
Projet de décret de Gossuin en faveur du citoyen Mortier, gendarme vétéran de Cateau (Nord), lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)[Projet de décret]p.87
Infos
Référence bibliographique
40. Citoyen Mortier, gendarme vétéran. Décret lui accordant le paiement de sa pension (Rapport de Gossuin).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. pp. 86-87.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
86
Dernière page
87
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ae487d6c-9b4a-4d68-9f3e-4640bd6f9234/manifest
Modifié le
