Table des matières
Adresse des membres du conseil général du département des Bouches-du-Rhône informant de leur cessation de fonctions en conformité avec le décret supprimant les président et conseils des départements, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.604
Adresse des membres du conseil général du département des Bouches-du-Rhône informant de leur cessation de fonctions en conformité avec le décret supprimant les président et conseils des départements, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.604
Résumé de l'adresse des maires et officiers municipaux, des notables, du comité révolutionnaire et de la Société populaire d’Auvers, district de Pontoise, invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.605
Résumé de l'adresse des maires et officiers municipaux, des notables, du comité révolutionnaire et de la Société populaire d’Auvers, district de Pontoise, invitant la Convention à rester à son poste, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.605
Demande de congé accordée au député Carelli, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Demande de congés]p.609
Demande de congé accordée au député Carelli, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Demande de congés]p.609
Décret, proposé par Guffroy au nom du citoyen Lepage, affectant le don de ce dernier à un cavalier du 3e régiment de hussards pour faits de guerre, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.610
Décret, proposé par Guffroy au nom du citoyen Lepage, affectant le don de ce dernier à un cavalier du 3e régiment de hussards pour faits de guerre, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.610
Motion de Guffroy, sur la pétition du citoyen Lepage, demandant à remettre la valeur de son offrande au cavalier du 3e régiment de hussards ayant tranché la tête à un Autrichien, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1793)[Motion et motion d'ordre]p.610
Motion de Guffroy, sur la pétition du citoyen Lepage, demandant à remettre la valeur de son offrande au cavalier du 3e régiment de hussards ayant tranché la tête à un Autrichien, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1793)[Motion et motion d'ordre]p.610
Décret, sur la motion de Granet, accordant 1.200 livres de secours provisoire au père du représentant Baille, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.610
Décret, sur la motion de Granet, accordant 1.200 livres de secours provisoire au père du représentant Baille, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.610
Résumé de la motion de Granet demandant un secours de 1.200 livres pour le père du défunt représentant Baille, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.610
Résumé de la motion de Granet demandant un secours de 1.200 livres pour le père du défunt représentant Baille, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.610
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Renat & Cie relative à la vente interrompue de sucres, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.610
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Renat & Cie relative à la vente interrompue de sucres, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.610
Résumé du rapport de Villers sur la pétition des citoyens Renat & Cie concernant la vente interrompue de sucres bruts, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.610-611
Résumé du rapport de Villers sur la pétition des citoyens Renat & Cie concernant la vente interrompue de sucres bruts, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.610-611
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la détention du citoyen Ducray-Duménil, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.611
Décret, sur le rapport de Voulland au nom du comité de sûreté générale, ordonnant la détention du citoyen Ducray-Duménil, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.611
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, dénonçant le citoyen Ducray-Duménil pour avoir publié l'annonce d'un emprunt en assignats démonétisés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.611-612
Rapport de Voulland, au nom du comité de sûreté générale, dénonçant le citoyen Ducray-Duménil pour avoir publié l'annonce d'un emprunt en assignats démonétisés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.611-612
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Cambon demandant à annuler la valeur des assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.612
Passage à l'ordre du jour sur la motion de Cambon demandant à annuler la valeur des assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.612
Motion de Cambon demandant à annuler la valeur des assignats et des billets de caisse d'escompte, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Motion de Cambon demandant à annuler la valeur des assignats et des billets de caisse d'escompte, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Motion de Boussion demandant l'ordre du jour sur la motion de Cambon relative aux assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Motion de Boussion demandant l'ordre du jour sur la motion de Cambon relative aux assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Motion de Charlier demandant le renvoi au comité des finances de la proposition de Cambon sur les billets de caisse d'escompte, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Motion de Charlier demandant le renvoi au comité des finances de la proposition de Cambon sur les billets de caisse d'escompte, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.612
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif à la situation des forces navales républicaines en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]pp.612-613
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif à la situation des forces navales républicaines en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]pp.612-613
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif à la situation des forces navales républicaines en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.613-616
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif à la situation des forces navales républicaines en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.613-616
projet de décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif à la situation des forces navales républicaines en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Projet de décret]pp.616-617
projet de décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, relatif à la situation des forces navales républicaines en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Projet de décret]pp.616-617
Compte rendu dans le Moniteur universel du rapport présenté par Barrère relativement à la situation des forces navales en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.617-622
Compte rendu dans le Moniteur universel du rapport présenté par Barrère relativement à la situation des forces navales en Méditerranée, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.617-622
Lettre des représentants Riord, Barras et Saliceti, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, faisant part au comité de salut public de la situation sur place, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.620-621
Lettre des représentants Riord, Barras et Saliceti, en mission près l'armée dirigée contre Toulon, faisant part au comité de salut public de la situation sur place, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.620-621
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, nommant le citoyen Aigoin juré du tribunal révolutionnaire en remplacement du citoyen Devaisne, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.622
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, nommant le citoyen Aigoin juré du tribunal révolutionnaire en remplacement du citoyen Devaisne, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.622
Décret, proposé par Charlier, ordonnant au ministre des Contributions publiques un rapport sous trois jours relatif à l'exploitation des salines, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.622
Décret, proposé par Charlier, ordonnant au ministre des Contributions publiques un rapport sous trois jours relatif à l'exploitation des salines, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.622
Décret, sur le rapport de Ramel-Nogaret, relatif au mode d'exécution de la loi du 23 brumaire sur les effets précieux trouvés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.622
Décret, sur le rapport de Ramel-Nogaret, relatif au mode d'exécution de la loi du 23 brumaire sur les effets précieux trouvés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.622
Rapport de Ramel-Nogaret, au nom du comité des finances, concernant le mode d’exécution de la loi du 23 brumaire relative aux effets précieux trouvés dans des lieux cachés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]p.622
Rapport de Ramel-Nogaret, au nom du comité des finances, concernant le mode d’exécution de la loi du 23 brumaire relative aux effets précieux trouvés dans des lieux cachés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]p.622
Discussion autour du rapport de Ramel-Nogaret sur les effets précieux trouvés enfouis, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Discussion]p.623
Discussion autour du rapport de Ramel-Nogaret sur les effets précieux trouvés enfouis, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Discussion]p.623
Motion de Charlier demandant l'ajournement de la proposition de Cambon sur les effets précieux cachés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.623
Motion de Charlier demandant l'ajournement de la proposition de Cambon sur les effets précieux cachés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.623
Motion de Ramel-Nogaret demandant un rapport au comité de sûreté générale du décret d'exécution de la loi sur les effets cachés d'or et d'argent, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.623
Motion de Ramel-Nogaret demandant un rapport au comité de sûreté générale du décret d'exécution de la loi sur les effets cachés d'or et d'argent, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.623
Décret, sur le rapport de Merlin au nom du comité de législation, relatif au jugement des contrefacteurs d'assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]pp.623-624
Décret, sur le rapport de Merlin au nom du comité de législation, relatif au jugement des contrefacteurs d'assignats, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]pp.623-624
Motion de Cambon demandant à casser tous les arrêtés prorogeant le cours des assignats démonétisés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.624
Motion de Cambon demandant à casser tous les arrêtés prorogeant le cours des assignats démonétisés, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.624
Décret, sur le rapport de Crassous au nom des comités de marine, des colonies et des finances, en faveur des citoyens Rocher, Daucourt, Bailly et Gaudemard, déportés de Guadeloupe et de Martinique, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.624
Décret, sur le rapport de Crassous au nom des comités de marine, des colonies et des finances, en faveur des citoyens Rocher, Daucourt, Bailly et Gaudemard, déportés de Guadeloupe et de Martinique, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.624
Décret, sur le rapport de Guillemardet au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif aux agents ou commissaires chargés de la levée extraordinaire des chevaux, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]pp.624-625
Décret, sur le rapport de Guillemardet au nom des comités de salut public et de la guerre, relatif aux agents ou commissaires chargés de la levée extraordinaire des chevaux, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]pp.624-625
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant des secours au citoyen Lecarpentier, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.625
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant des secours au citoyen Lecarpentier, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.625
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des dommages causés dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.625
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des dommages causés dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.625
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des délits commis dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.625-626
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des délits commis dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.625-626
Mention honorable décernée à la société populaire de Bar-sur-Ornain pour ses nombreux dons patriotiques, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.626
Mention honorable décernée à la société populaire de Bar-sur-Ornain pour ses nombreux dons patriotiques, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Don patriotique et hommage]p.626
Décret, présenté par Besson au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif aux biens abandonnés par les membres du clergé à des seigneurs, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.626
Décret, présenté par Besson au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif aux biens abandonnés par les membres du clergé à des seigneurs, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.626
Résumé du rapport de Monnel, fait au nom du comité des décrets, relatif à la conduite républicaine du citoyen Roberjot, député suppléant de Saône-et-Loire, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.626
Résumé du rapport de Monnel, fait au nom du comité des décrets, relatif à la conduite républicaine du citoyen Roberjot, député suppléant de Saône-et-Loire, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.626
Loi sur les successions, présenté par Berlier au nom du comité de législation, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Loi]pp.627-631
Loi sur les successions, présenté par Berlier au nom du comité de législation, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Loi]pp.627-631
Levée de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.631
Levée de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.631
Lettre du général Dugommier au comité de salut public rendant compte de la situation des armées d'Italie et de Toulon, en annexe de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Lettre]p.634
Lettre du général Dugommier au comité de salut public rendant compte de la situation des armées d'Italie et de Toulon, en annexe de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Lettre]p.634
Lettre du général Dugommier au ministre de la Guerre, décrivant la situation à Toulon et demandant un successeur dans l'armée d'Italie, en annexe de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Lettre]pp.634-635
Lettre du général Dugommier au ministre de la Guerre, décrivant la situation à Toulon et demandant un successeur dans l'armée d'Italie, en annexe de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Lettre]pp.634-635
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 nivôse an II (Vendredi 3 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 596-636.
Langue
Français
Nombre de pages
41
Première page
596
Dernière page
636
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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