Table des matières
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des dommages causés dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.625
Décret, présenté par Lozeau au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des dommages causés dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Décret]p.625
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des délits commis dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.625-626
Rapport de Lozeau, au nom des comités d'aliénation et des domaines, relatif à la réparation des délits commis dans la forêt de Lions (Eure), lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.625-626
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif à la réparation des délits relevés dans la forêt nationale de Lions.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 625-626.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
625
Dernière page
626
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
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