Résumé de la pétition de la société populaire de Bonneval (Eure-et-Loir) demandant à faire acquitter une aumône de 12 muids de blé sur l'ancienne abbaye, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Résumé de la pétition de la société populaire de Bonneval (Eure-et-Loir) demandant à faire acquitter une aumône de 12 muids de blé sur l'ancienne abbaye, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 598.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
598
Dernière page
598
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le