Table des matières
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Renat & Cie relative à la vente interrompue de sucres, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.610
Passage à l'ordre du jour sur la pétition des citoyens Renat & Cie relative à la vente interrompue de sucres, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.610
Résumé du rapport de Villers sur la pétition des citoyens Renat & Cie concernant la vente interrompue de sucres bruts, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.610-611
Résumé du rapport de Villers sur la pétition des citoyens Renat & Cie concernant la vente interrompue de sucres bruts, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)[Rapport]pp.610-611
Infos
Référence bibliographique
Décret sur la pétition des citoyens Renat et Cie.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. pp. 610-611.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
610
Dernière page
611
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le
