Extrait des registres de la commune de Saint-Martin-de-Valois (Cantal) relatif à son changement de nom en Saint-Martin-de-la-Montagne, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait des registres de la commune de Saint-Martin-de-Valois (Cantal) relatif à son changement de nom en Saint-Martin-de-la-Montagne, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 606.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
606
Dernière page
606
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le