Table des matières
Adresse à la barre d'une députation d'autorités constituées du Vaucluse, venue déposer le cœur du représentant Gasparin, et réponse du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.374-375
Adresse à la barre d'une députation d'autorités constituées du Vaucluse, venue déposer le cœur du représentant Gasparin, et réponse du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.374-375
Lettre du représentant Cavaignac, datée d'Auch (Gers), y rendant compte des progrès de la raison et intercédant pour un ancien prêtre, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.377-378
Lettre du représentant Cavaignac, datée d'Auch (Gers), y rendant compte des progrès de la raison et intercédant pour un ancien prêtre, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.377-378
Lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, transmettant les lettres de prêtrise du citoyen Domenger, de Grenoble, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.378-379
Lettre de Paré, ministre de l'Intérieur, transmettant les lettres de prêtrise du citoyen Domenger, de Grenoble, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.378-379
Lettre de Gohier, ministre de la Justice, transmettant copie d'un arrêté du tribunal criminel de Haute-Saône relatif au jugement du notaire Frézard, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.381
Lettre de Gohier, ministre de la Justice, transmettant copie d'un arrêté du tribunal criminel de Haute-Saône relatif au jugement du notaire Frézard, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours et production des ministres]p.381
Pétition à la barre du jeune volontaire Desert, blessé des deux jambes,et réponse du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.387-388
Pétition à la barre du jeune volontaire Desert, blessé des deux jambes,et réponse du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.387-388
Décret, sur le rapport de Venaille au nom des comités d'agriculture, de commerce et des ponts-et-chaussées, autorisant le conseil exécutif à nommer un ingénieur à la place d'inspecteur général des ponts et chaussées, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.391
Décret, sur le rapport de Venaille au nom des comités d'agriculture, de commerce et des ponts-et-chaussées, autorisant le conseil exécutif à nommer un ingénieur à la place d'inspecteur général des ponts et chaussées, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.391
Décret, sur le rapport de Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant 1.500 livres de secours provisoire aux citoyennes Deperret et ordonnant la levée des scellés des biens de leur père, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.391
Décret, sur le rapport de Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant 1.500 livres de secours provisoire aux citoyennes Deperret et ordonnant la levée des scellés des biens de leur père, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.391
Rapport de Sallengros, au nom du comité des secours publics, en faveur des citoyennes Deperret sur leur pétition, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Rapport]p.391
Rapport de Sallengros, au nom du comité des secours publics, en faveur des citoyennes Deperret sur leur pétition, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Rapport]p.391
Renvoi au comité des finances, sur la motion de Voulland, de la demande de Dupin le jeune sur la pétition du citoyen Passi réclamant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.391-392
Renvoi au comité des finances, sur la motion de Voulland, de la demande de Dupin le jeune sur la pétition du citoyen Passi réclamant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.391-392
Discussion autour de la demande de Dupin en faveur du citoyen Passi, ancien receveur des finances, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.392
Discussion autour de la demande de Dupin en faveur du citoyen Passi, ancien receveur des finances, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.392
Décret, sur la motion de Clauzel au nom du comité de sûreté générale, ordonnant un rapport sur la mise à disposition de la République d'un magasin de toiles sous scellés, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.392
Décret, sur la motion de Clauzel au nom du comité de sûreté générale, ordonnant un rapport sur la mise à disposition de la République d'un magasin de toiles sous scellés, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.392
Lecture par Monmayou de l'adresse des représentants du peuple à Marly annonçant la découverte de grosses quantités de plomb, cuivre et étain et le don en argenterie et bijoux, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.392
Lecture par Monmayou de l'adresse des représentants du peuple à Marly annonçant la découverte de grosses quantités de plomb, cuivre et étain et le don en argenterie et bijoux, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.392
Décret, proposé par Boutroue, accordant 300 livres de secours à la citoyenne Savonneau, blessée au 1er bataillon de la Meurthe, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.392
Décret, proposé par Boutroue, accordant 300 livres de secours à la citoyenne Savonneau, blessée au 1er bataillon de la Meurthe, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]p.392
Décret, sur le rapport de Cambon au nom des comités des domaines, de législation et des finances, portant révocation de toutes aliénations et engagements des domaines et droits domaniaux, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]pp.392-398
Décret, sur le rapport de Cambon au nom des comités des domaines, de législation et des finances, portant révocation de toutes aliénations et engagements des domaines et droits domaniaux, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Décret]pp.392-398
Adresse du citoyen Gelée, employé à la commission des subsistances et approvisionnements, annonçant les dons de sa pièce de mariage et d'un petit tableau renfermant la Déclaration des Droits de l'homme, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.399
Adresse du citoyen Gelée, employé à la commission des subsistances et approvisionnements, annonçant les dons de sa pièce de mariage et d'un petit tableau renfermant la Déclaration des Droits de l'homme, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.399
Renvoi au comité des finances de la demande de Bayle sur la pétition du citoyen Cardier, de Marseille, réclamant le paiement de sommes, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.399
Renvoi au comité des finances de la demande de Bayle sur la pétition du citoyen Cardier, de Marseille, réclamant le paiement de sommes, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.399
Lettre du représentant Laurent près l'armée du Nord transmettant les dons de plusieurs chirurgiens de l'hôpital Saint-Vaast d'Arras, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.399-400
Lettre du représentant Laurent près l'armée du Nord transmettant les dons de plusieurs chirurgiens de l'hôpital Saint-Vaast d'Arras, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.399-400
Dons en argent par le député Lofficial au nom du comité de surveillance révolutionnaire de Thouars (Deux-Sèvres), lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.402
Dons en argent par le député Lofficial au nom du comité de surveillance révolutionnaire de Thouars (Deux-Sèvres), lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.402
Admission à la barre d'une députation des élèves de la section des Arcis (Paris) et accolade du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.405-406
Admission à la barre d'une députation des élèves de la section des Arcis (Paris) et accolade du Président, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Déroulement des séances]pp.405-406
Levée de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.411
Levée de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.411
Renvoi au comité de salut public de la lettre reçue des représentants près l'armée de Moselle, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.412
Renvoi au comité de salut public de la lettre reçue des représentants près l'armée de Moselle, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.412
Intervention de Ruamps autour de la lettre des représentants en mission près l'armée de Moselle relativement à la prise de Landau, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]pp.412-413
Intervention de Ruamps autour de la lettre des représentants en mission près l'armée de Moselle relativement à la prise de Landau, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]pp.412-413
Rejet d'un projet de décret relatif à la mise en liberté des intendants et receveurs généraux des finances dont les comptes ont été apurés, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.415
Rejet d'un projet de décret relatif à la mise en liberté des intendants et receveurs généraux des finances dont les comptes ont été apurés, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.415
Motion adoptée de Maribon-Montaut demandant l'ordre du jour sur le projet de loi relatif à la mise en liberté des receveurs généraux des finances aux comptes apurés, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.415
Motion adoptée de Maribon-Montaut demandant l'ordre du jour sur le projet de loi relatif à la mise en liberté des receveurs généraux des finances aux comptes apurés, en annexe de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.415
Infos
Référence bibliographique
Séance du 10 frimaire an II (Samedi 30 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 369-424.
Langue
Français
Nombre de pages
56
Première page
369
Dernière page
424
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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