Décret concernant la demande de mise en liberté formée par le citoyen Passi, ci-devant receveur des finances
Table des matières
Renvoi au comité des finances, sur la motion de Voulland, de la demande de Dupin le jeune sur la pétition du citoyen Passi réclamant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.391-392
Renvoi au comité des finances, sur la motion de Voulland, de la demande de Dupin le jeune sur la pétition du citoyen Passi réclamant sa mise en liberté, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.391-392
Discussion autour de la demande de Dupin en faveur du citoyen Passi, ancien receveur des finances, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.392
Discussion autour de la demande de Dupin en faveur du citoyen Passi, ancien receveur des finances, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)[Discussion]p.392
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant la demande de mise en liberté formée par le citoyen Passi, ci-devant receveur des finances.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 391-392.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
391
Dernière page
392
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
