Arrêté du comité de surveillance du département de Paris ordonnant l'impression, l'affichage et l'envoi du rapport de ses membres Marchand et Clémence, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Arrêté du comité de surveillance du département de Paris ordonnant l'impression, l'affichage et l'envoi du rapport de ses membres Marchand et Clémence, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 377.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
377
Dernière page
377
Type
Arrêté de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
