Renvoi au comité d'instruction publique des lettres de prêtrise du citoyen Domenger, de Grenoble, transmises par le ministre de l'Intérieur, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)
Renvoi au comité d'instruction publique des lettres de prêtrise du citoyen Domenger, de Grenoble, transmises par le ministre de l'Intérieur, lors de la séance du 10 frimaire an II (30 novembre 1793)