Table des matières
Lettre du maire de Paris invitant une délégation de représentants à assister à une cérémonie de musique dans le temple de la Raison, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Lettre]pp.187-188
Lettre du maire de Paris invitant une délégation de représentants à assister à une cérémonie de musique dans le temple de la Raison, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Lettre]pp.187-188
Discours relatif aux nouveaux mois calendaires prononcé à la société populaire de Rochefort par le citoyen Barbault-Royer et signé par Lequinio, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.188-190
Discours relatif aux nouveaux mois calendaires prononcé à la société populaire de Rochefort par le citoyen Barbault-Royer et signé par Lequinio, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.188-190
Lettres des représentants Fréron et Barras, en mission près les armées et les départements du Midi, informant de la déchristianisation et du mariage de deux prêtres, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.190
Lettres des représentants Fréron et Barras, en mission près les armées et les départements du Midi, informant de la déchristianisation et du mariage de deux prêtres, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.190
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission à Rochefort, informant de l'exécution de Rivière et et réclamant des informations sur le député Dechézeaux, arrêté, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.192
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission à Rochefort, informant de l'exécution de Rivière et et réclamant des informations sur le député Dechézeaux, arrêté, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.192
Lettre du représentant Bernard (de Saintes), en mission en Haute-Saône, transmettant son arrêté contre les émigrés et informant du changement de ses prénoms selon le nouveau calendrier, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.194
Lettre du représentant Bernard (de Saintes), en mission en Haute-Saône, transmettant son arrêté contre les émigrés et informant du changement de ses prénoms selon le nouveau calendrier, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.194
Arrêté pris par Bernard (de Saintes) en mission en Côte-d'Or, Doubs, Jura, Haute-Saône, Mont-Terrible et Ain, contre les émigrés, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.195-196
Arrêté pris par Bernard (de Saintes) en mission en Côte-d'Or, Doubs, Jura, Haute-Saône, Mont-Terrible et Ain, contre les émigrés, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.195-196
Adresse du député Huguet, alité, abjurant sa qualité d'évêque de Guéret (Creuse), lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.208
Adresse du député Huguet, alité, abjurant sa qualité d'évêque de Guéret (Creuse), lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.208
Rapport, présenté par Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre et de l'examen des marchés et surveillances des subsistances militaires, sur les étapes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.211-213
Rapport, présenté par Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre et de l'examen des marchés et surveillances des subsistances militaires, sur les étapes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.211-213
Projet de décret relatif aux étapes présenté par Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre et du comité des marchés et de surveillance des subsistances militaires, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.213-214
Projet de décret relatif aux étapes présenté par Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre et du comité des marchés et de surveillance des subsistances militaires, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.213-214
Projet de décret relatif aux étapes présenté par Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre et du comité des marchés et de surveillance des subsistances militaires, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.215-225
Projet de décret relatif aux étapes présenté par Ludot au nom des comités de salut public, de la guerre et du comité des marchés et de surveillance des subsistances militaires, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.215-225
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, envoyant Bouret en mission dans le département de la Manche en remplacement du représentant Méaulle, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.226
Décret, sur le rapport de Barrère au nom du comité de salut public, envoyant Bouret en mission dans le département de la Manche en remplacement du représentant Méaulle, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.226
Décret, sur le rapport de Louis au nom du comité de sûreté générale, remettant en liberté les maire et officiers municipaux de Neuf-Brisach et leur accordant à chacun une indemnité de 500 livres, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.226
Décret, sur le rapport de Louis au nom du comité de sûreté générale, remettant en liberté les maire et officiers municipaux de Neuf-Brisach et leur accordant à chacun une indemnité de 500 livres, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.226
Rapport de Louis, au nom du comité de sûreté générale, relatif à la situation en état de guerre de la municipalité de Neuf-Brisach, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]p.226
Rapport de Louis, au nom du comité de sûreté générale, relatif à la situation en état de guerre de la municipalité de Neuf-Brisach, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]p.226
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la solde des citoyens réquisitionnés absents pour faire les semailles, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.227
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la solde des citoyens réquisitionnés absents pour faire les semailles, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.227
Résumé du rapport de Poultier, au nom du comité de la guerre, relatif à la solde des soldats de la première réquisition en congé pour les semailles, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]p.227
Résumé du rapport de Poultier, au nom du comité de la guerre, relatif à la solde des soldats de la première réquisition en congé pour les semailles, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]p.227
Renvoi au comité de Salut public, sur la motion de Laurent Lecointre, de toutes les plaintes et dénonciations faites contre les délégués nommés par Dubouchet dans le département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.227
Renvoi au comité de Salut public, sur la motion de Laurent Lecointre, de toutes les plaintes et dénonciations faites contre les délégués nommés par Dubouchet dans le département de Seine-et-Marne, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.227
Motion de Lecointre relative aux dénonciations et à la situation politique en Seine-et-Marne, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.227
Motion de Lecointre relative aux dénonciations et à la situation politique en Seine-et-Marne, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.227
Rapport du décret de la veille, sur la motion de Maribon-Montaut, relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.227
Rapport du décret de la veille, sur la motion de Maribon-Montaut, relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.227
Motion de Maribon-Montaut demandant le rapport du décret rendu la veille relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Motion de Maribon-Montaut demandant le rapport du décret rendu la veille relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Interventions de Maribon-Montaut, Simond et Charlier relatives au décret rendu la veille sur les arrêtés des représentants du peuple ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.228
Interventions de Maribon-Montaut, Simond et Charlier relatives au décret rendu la veille sur les arrêtés des représentants du peuple ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.228
Décret, sur la motion de Romme, portant de remplacer la formule au bas de la minute de chaque décret par "Bon à expédier", lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.228
Décret, sur la motion de Romme, portant de remplacer la formule au bas de la minute de chaque décret par "Bon à expédier", lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.228
Décret, sur la la motion de Philippeaux , autorisant à renouveler tous les titres revêtus des emblèmes monarchiques, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.229
Décret, sur la la motion de Philippeaux , autorisant à renouveler tous les titres revêtus des emblèmes monarchiques, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.229
Motion de Philippeaux demandant à renouveler tout titre ou brevet de pension dont les mentions monarchiques ont été effacées ou raturées, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.229
Motion de Philippeaux demandant à renouveler tout titre ou brevet de pension dont les mentions monarchiques ont été effacées ou raturées, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.229
Résumé des interventions de Fourcroy, Thibaudeau et Petit relativement au rapport de Romme sur l'organisation des premières écoles, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.229
Résumé des interventions de Fourcroy, Thibaudeau et Petit relativement au rapport de Romme sur l'organisation des premières écoles, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.229
Rapport de Fourcroy, au nom du comité d'instruction publique, sur l'enseignement libre des sciences et des arts, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.229-232
Rapport de Fourcroy, au nom du comité d'instruction publique, sur l'enseignement libre des sciences et des arts, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.229-232
Projet de décret de Fourcroy, au nom du comité d'instruction publique, sur l'enseignement libre des sciences et des arts, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.232-234
Projet de décret de Fourcroy, au nom du comité d'instruction publique, sur l'enseignement libre des sciences et des arts, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.232-234
Rapport de Petit, au nom du comité d'instruction publique, sur la révision du décret pour l’organisation des premières écoles et sur quelques nouveaux systèmes d’éducation, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.234-242
Rapport de Petit, au nom du comité d'instruction publique, sur la révision du décret pour l’organisation des premières écoles et sur quelques nouveaux systèmes d’éducation, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.234-242
Projet de décret de Petit, au nom du comité d'instruction publique, sur l'éducation nationale, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.242-244
Projet de décret de Petit, au nom du comité d'instruction publique, sur l'éducation nationale, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Projet de décret]pp.242-244
Opinion de Thibaudeau sur l'instruction publique, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.244-246
Opinion de Thibaudeau sur l'instruction publique, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.244-246
Lettre de Fouquier, accusateur public, informant du suicide du ministre Clavière, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Lettre]p.247
Lettre de Fouquier, accusateur public, informant du suicide du ministre Clavière, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Lettre]p.247
Intervention de Cambon relative au jugement dans l'affaire Clavière, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]pp.247-248
Intervention de Cambon relative au jugement dans l'affaire Clavière, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]pp.247-248
Motion de Léonard Bourdon demandant à insérer au Bulletin la lettre de Fouquier et le témoignage de Cambon sur le procès de Clavière, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.248
Motion de Léonard Bourdon demandant à insérer au Bulletin la lettre de Fouquier et le témoignage de Cambon sur le procès de Clavière, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.248
Motions de Romme et de Merlin (de Thionville) s'opposant à la motion de Léonard Bourdon d'insérer le discours de Cambon au Bulletin, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.248
Motions de Romme et de Merlin (de Thionville) s'opposant à la motion de Léonard Bourdon d'insérer le discours de Cambon au Bulletin, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.248
Motion de Dubois-Crancé demandant au représentant Isoré de justifier sa conduite au procès de Lille devant le comité de salut public, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.248
Motion de Dubois-Crancé demandant au représentant Isoré de justifier sa conduite au procès de Lille devant le comité de salut public, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.248
Interventions de Goupilleau (de Montaigu), Bourdon (de l'Oise) et Merlin (de Thionville) relatives aux intrigues contre-révolutionnaires lors du procès de Lille, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.248
Interventions de Goupilleau (de Montaigu), Bourdon (de l'Oise) et Merlin (de Thionville) relatives aux intrigues contre-révolutionnaires lors du procès de Lille, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.248
Lecture par Barrère, au nom du comité de salut public, de plusieurs lettres provenant de représentants du peuple, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.249
Lecture par Barrère, au nom du comité de salut public, de plusieurs lettres provenant de représentants du peuple, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.249
Lettre des représentants du peuple près l'armée de l'Ouest informant de la situation près d'Angers, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.249
Lettre des représentants du peuple près l'armée de l'Ouest informant de la situation près d'Angers, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.249
Lettre de Garnier (de Saintes) donnant les détails d'une victoire républicaine sous les murs de la Flèche, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.249-251
Lettre de Garnier (de Saintes) donnant les détails d'une victoire républicaine sous les murs de la Flèche, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.249-251
Décret, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, portant insertion au bulletin du décret sur l’établissement du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.251
Décret, proposé par Barrère au nom du comité de salut public, portant insertion au bulletin du décret sur l’établissement du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.251
Rapport de Barrère relatif à un nouveau complot des ennemis de la République qui a été déjoué, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.251-253
Rapport de Barrère relatif à un nouveau complot des ennemis de la République qui a été déjoué, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.251-253
Lettre des représentants Barras et Fréron en mission à Marseille, transmise par Barrère, relative à la situation des armées en Provence, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.252-253
Lettre des représentants Barras et Fréron en mission à Marseille, transmise par Barrère, relative à la situation des armées en Provence, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.252-253
Décret, sur le rapport de Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés et de surveillance des subsistances, habillements et charrois, renvoyant le citoyen Daucourt devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.253
Décret, sur le rapport de Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés et de surveillance des subsistances, habillements et charrois, renvoyant le citoyen Daucourt devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.253
Lettre des représentants Albitte et Collot d'Herbois, en mission à Commune-Affranchie, informant de l'arrestation de Daucourt, directeur des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.254
Lettre des représentants Albitte et Collot d'Herbois, en mission à Commune-Affranchie, informant de l'arrestation de Daucourt, directeur des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.254
Arrêté pris par les représentants Fouché et Collot d'Herbois portant arrestation de Daucourt, directeur général des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.254
Arrêté pris par les représentants Fouché et Collot d'Herbois portant arrestation de Daucourt, directeur général des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.254
Levée de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.258
Levée de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.258
Décret, sur la motion de Reverchon, portant suppression du tribunal révolutionnaire de Mâcon, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.259
Décret, sur la motion de Reverchon, portant suppression du tribunal révolutionnaire de Mâcon, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.259
Décret proposé par Bayle autorisant à lever les scellés dans la maison du banquier Buzoni pour en retirer des lettres, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.259
Décret proposé par Bayle autorisant à lever les scellés dans la maison du banquier Buzoni pour en retirer des lettres, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.259
Rapport de Louis au nom du comité de sûreté générale sur la municipalité de Neuf-Brisach, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.259-260
Rapport de Louis au nom du comité de sûreté générale sur la municipalité de Neuf-Brisach, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Rapport]pp.259-260
Compte rendu de la discussion sur l'éducation national dans le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation national dans le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal du Mercure universel, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal du Mercure universel, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.261
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]pp.261-262
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal de Perlet, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]pp.261-262
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.262
Compte rendu de la discussion sur l'éducation nationale dans le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.262
Infos
Référence bibliographique
Séance du 19 frimaire an II (Lundi 9 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 186-262.
Langue
Français
Nombre de pages
77
Première page
186
Dernière page
262
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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