Rapport du décret rendu dans la séance d’hier sur les arrêtés des représentants du peuple près les armées et dans les départements, ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent
Table des matières
Rapport du décret de la veille, sur la motion de Maribon-Montaut, relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.227
Rapport du décret de la veille, sur la motion de Maribon-Montaut, relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.227
Motion de Maribon-Montaut demandant le rapport du décret rendu la veille relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Motion de Maribon-Montaut demandant le rapport du décret rendu la veille relatif aux arrêtés des représentants ou des comités portant taxes ou réquisitions, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.227-228
Interventions de Maribon-Montaut, Simond et Charlier relatives au décret rendu la veille sur les arrêtés des représentants du peuple ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.228
Interventions de Maribon-Montaut, Simond et Charlier relatives au décret rendu la veille sur les arrêtés des représentants du peuple ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Discussion]p.228
Infos
Référence bibliographique
Rapport du décret rendu dans la séance d’hier sur les arrêtés des représentants du peuple près les armées et dans les départements, ou des comités révolutionnaires portant taxes sur les citoyens ou réquisitions de matières d’or et d’argent.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 227-228.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
227
Dernière page
228
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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