Décret renvoyant le citoyen Daucourt, directeur des charrois de l’armée des Alpes devant le tribunal révolutionnaire
Table des matières
Décret, sur le rapport de Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés et de surveillance des subsistances, habillements et charrois, renvoyant le citoyen Daucourt devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.253
Décret, sur le rapport de Loiseau au nom du comité de l'examen des marchés et de surveillance des subsistances, habillements et charrois, renvoyant le citoyen Daucourt devant le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Décret]p.253
Lettre des représentants Albitte et Collot d'Herbois, en mission à Commune-Affranchie, informant de l'arrestation de Daucourt, directeur des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.254
Lettre des représentants Albitte et Collot d'Herbois, en mission à Commune-Affranchie, informant de l'arrestation de Daucourt, directeur des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.254
Arrêté pris par les représentants Fouché et Collot d'Herbois portant arrestation de Daucourt, directeur général des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.254
Arrêté pris par les représentants Fouché et Collot d'Herbois portant arrestation de Daucourt, directeur général des charrois de l'armée des Alpes, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.254
Levée de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.258
Levée de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.258
Infos
Référence bibliographique
Décret renvoyant le citoyen Daucourt, directeur des charrois de l’armée des Alpes devant le tribunal révolutionnaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 253-258.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
253
Dernière page
258
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le
