Table des matières
Adresse de la société populaire d'Alais (Gard) qui demande que la Convention poursuive les aristocrates, les modérés, les intrigants, les ambitieux et les dilapidateurs de la fortune publique, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.396
Adresse de la société populaire d'Alais (Gard) qui demande que la Convention poursuive les aristocrates, les modérés, les intrigants, les ambitieux et les dilapidateurs de la fortune publique, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.396
Lettre de l'agent national provisoire du district de Strasbourg (Bas-Rhin) concernant le citoyen Braun qui vient d'équiper à ses frais son fils pour servir dans les troupes légères et copie de la délibération du district sur la même affaire et la lettre de Braun, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.399-400
Lettre de l'agent national provisoire du district de Strasbourg (Bas-Rhin) concernant le citoyen Braun qui vient d'équiper à ses frais son fils pour servir dans les troupes légères et copie de la délibération du district sur la même affaire et la lettre de Braun, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.399-400
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du chef de brigade, inspecteur des côtes du département du Calvados, concernant la conduite héroïque du citoyen Taillepied pour sauver l’équipage d’un bâtiment français, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.402
Renvoi au comité d'instruction publique de la lettre du chef de brigade, inspecteur des côtes du département du Calvados, concernant la conduite héroïque du citoyen Taillepied pour sauver l’équipage d’un bâtiment français, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Renvoi aux comités]p.402
Lettre du représentant Boisset, envoyé en mission dans les départements de l'Ain et de Saône-et-Loire, en rendant compte de ses opérations, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.403
Lettre du représentant Boisset, envoyé en mission dans les départements de l'Ain et de Saône-et-Loire, en rendant compte de ses opérations, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.403
Lettres des représentants du peuple délégués dans les départements des Côtes-du-Nord, Ille-et-Vilaine et auprès de l'armée des Côtes-de-Brest, écrivant que le drapeau envoyé à cette armée y a redoublé l’énergie et rendent compte de l’état d’esprit satisfaisant de l’armée et du pays, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.404-405
Lettres des représentants du peuple délégués dans les départements des Côtes-du-Nord, Ille-et-Vilaine et auprès de l'armée des Côtes-de-Brest, écrivant que le drapeau envoyé à cette armée y a redoublé l’énergie et rendent compte de l’état d’esprit satisfaisant de l’armée et du pays, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.404-405
Lettre du représentant du peuple Bollet, en mission auprès de l'armée des Côtes-de-Cherbourg en rendant compte de ses opérations, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.406-407
Lettre du représentant du peuple Bollet, en mission auprès de l'armée des Côtes-de-Cherbourg en rendant compte de ses opérations, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.406-407
Lettre du représentant du peuple Lambert depuis sa mission à Châtillon-sur-Seine contenant ses observations sur la nécessité de ne pas confondre les mots, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.408
Lettre du représentant du peuple Lambert depuis sa mission à Châtillon-sur-Seine contenant ses observations sur la nécessité de ne pas confondre les mots, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.408
Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons de santé, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Demande de congés]p.410
Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons de santé, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Demande de congés]p.410
59. La Convention a) passe à l’ordre du jour sur la pétition du citoyen Meusnier, de Paris, b) décrète, sur proposition du comité de Salut public, que le général Canclaux est nommé général en chef de l’armée de l’Ouest, que le général Dumas prendra le commandement en chef de l’armée des Côtes de Brest et le général Moulins celui de l’armée des Alpes, c) Sur le rapport de son comité des Finances, la Convention proroge le délai fixé par la loi du 16 germinal en faveur de Jean-Marc Chailly, receveur et commissaire aux saisies de la ci-devant province de Lorraine, d) Sur le rapport du représentant Menuau, elle accorde un secours à Charles Boulay, d’Angers (Maine-et-Loire). e) Elle décrète qu’il sera accordé sur-le-champ des secours aux patriotes corses réfugiés et charge son comité des Secours de veiller à l’exécutionpp.410-411
59. La Convention a) passe à l’ordre du jour sur la pétition du citoyen Meusnier, de Paris, b) décrète, sur proposition du comité de Salut public, que le général Canclaux est nommé général en chef de l’armée de l’Ouest, que le général Dumas prendra le commandement en chef de l’armée des Côtes de Brest et le général Moulins celui de l’armée des Alpes, c) Sur le rapport de son comité des Finances, la Convention proroge le délai fixé par la loi du 16 germinal en faveur de Jean-Marc Chailly, receveur et commissaire aux saisies de la ci-devant province de Lorraine, d) Sur le rapport du représentant Menuau, elle accorde un secours à Charles Boulay, d’Angers (Maine-et-Loire). e) Elle décrète qu’il sera accordé sur-le-champ des secours aux patriotes corses réfugiés et charge son comité des Secours de veiller à l’exécutionpp.410-411
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours publics, accordant au citoyen Charles Boulay la somme de 300 L à titre de secours provisoire, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]pp.410-411
Décret, proposé par Menuau au nom du comité de Secours publics, accordant au citoyen Charles Boulay la somme de 300 L à titre de secours provisoire, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]pp.410-411
Résumé de la discussion concernant le sort des réfugiés Corses, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Discussion]p.411
Résumé de la discussion concernant le sort des réfugiés Corses, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Discussion]p.411
Rapport, présenté par le représentant Grégoire, sur les encouragements et les récompenses à accorder aux savants, aux gens de lettre et aux artistes, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Rapport]pp.411-417
Rapport, présenté par le représentant Grégoire, sur les encouragements et les récompenses à accorder aux savants, aux gens de lettre et aux artistes, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Rapport]pp.411-417
Décret accordant des récompenses et des pensions pour les savants, les gens de lettre et les artistes utiles à la patrie, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.417
Décret accordant des récompenses et des pensions pour les savants, les gens de lettre et les artistes utiles à la patrie, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.417
Résumé de la discussion concernant la demande d'inscrire le nom de Dombey sur la colonne du Panthéon, qui est renvoyée au comité de Salut public, et sur l'exécution du décret concernant l'instruction publique, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Discussion]p.417
Résumé de la discussion concernant la demande d'inscrire le nom de Dombey sur la colonne du Panthéon, qui est renvoyée au comité de Salut public, et sur l'exécution du décret concernant l'instruction publique, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Discussion]p.417
Décret, proposé par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen Huteau la somme de 300 L, à titre de secours provisoire, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.417
Décret, proposé par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant au citoyen Huteau la somme de 300 L, à titre de secours provisoire, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.417
Lettre du représentant Charles Potter demandant que le congé qui lui a été accordé ne courra que du jour où sa mission sera achevée, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Demande de congés]p.418
Lettre du représentant Charles Potter demandant que le congé qui lui a été accordé ne courra que du jour où sa mission sera achevée, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Demande de congés]p.418
Projet de restauration et de perfectionnement des écoles vétérinaires et d'éducation animale, présenté par le représentant Ludot, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Projet de décret]pp.418-420
Projet de restauration et de perfectionnement des écoles vétérinaires et d'éducation animale, présenté par le représentant Ludot, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Projet de décret]pp.418-420
Décret, proposé par Saint-Martin au nom du comité des Secours publics accordant aux citoyens Arnous et Latoison la somme de 1050 L, et aux citoyens Puffin et Briere la somme de 1000 L, à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.420
Décret, proposé par Saint-Martin au nom du comité des Secours publics accordant aux citoyens Arnous et Latoison la somme de 1050 L, et aux citoyens Puffin et Briere la somme de 1000 L, à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.420
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité Militaire, sur le traitement des officiers réformés et attachés à d’autres corps de la garde nationale parisienne par la loi d’août 1791, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.420
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité Militaire, sur le traitement des officiers réformés et attachés à d’autres corps de la garde nationale parisienne par la loi d’août 1791, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Décret]p.420
Discours du représentant Lavicomterie sur la morale calculée, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Mémoire]pp.420-424
Discours du représentant Lavicomterie sur la morale calculée, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Mémoire]pp.420-424
Projet de décret, proposé par Lavicomterie concernant l'institution d'un concours pour savants sur la morale calculée, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Projet de décret]p.424
Projet de décret, proposé par Lavicomterie concernant l'institution d'un concours pour savants sur la morale calculée, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Projet de décret]p.424
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.424
Conclusion de la séance et signatures du président et des secrétaires, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Déroulement des séances]p.424
Rapport du représentant Porcher sur la police de Paris, en annexe de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Rapport]pp.424-426
Rapport du représentant Porcher sur la police de Paris, en annexe de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Rapport]pp.424-426
Projet de décret, présenté par le représentant Porcher, sur la police à Paris, en annexe de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Projet de décret]pp.426-427
Projet de décret, présenté par le représentant Porcher, sur la police à Paris, en annexe de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)[Projet de décret]pp.426-427
Infos
Référence bibliographique
Séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 392-427.
Langue
Français
Nombre de pages
36
Première page
392
Dernière page
427
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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