Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de la Rochefoucauld (Charente) concernant l'envoi de 30 468 livres de métal des cloches et 46 marcs 5 onces d'argenterie, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

27. La Convention renvoie à la commission des revenus nationaux l’annonce par l’agent national du district de La Rochefoucauld (Charente) de l’envoi du métal de cloches à Rochefort et de l’argenterie à la Monnaie

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de la Rochefoucauld (Charente) concernant l'envoi de 30 468 livres de métal des cloches et 46 marcs 5 onces d'argenterie, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 398.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

398

Dernière page

398

Typologie documentaire

Renvoi aux comités

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:23