Adresse du conseil général de la commune de Niort (Deux-Sèvres) qui se plaint des inculpations calomnieuses contre les départements de l'Ouest, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune de Niort (Deux-Sèvres) qui se plaint des inculpations calomnieuses contre les départements de l'Ouest, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 409.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
409
Dernière page
409
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le