Table des matières
Lettre du procureur de la commune de Tonneins qui annonce les produits de la souscription ouverte par la société populaire de la ville en faveur du 2e bataillon du département du Lot-et-Garonne dans l'armée du Bas-Rhin, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.579
Lettre du procureur de la commune de Tonneins qui annonce les produits de la souscription ouverte par la société populaire de la ville en faveur du 2e bataillon du département du Lot-et-Garonne dans l'armée du Bas-Rhin, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.579
Adresse de l'administration du district et du conseil général de la commune de Castel-Sarrasin (Haute-Garonne) qui annoncent la destruction des titres, actes et tableaux de l'odieuse servitude, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.587
Adresse de l'administration du district et du conseil général de la commune de Castel-Sarrasin (Haute-Garonne) qui annoncent la destruction des titres, actes et tableaux de l'odieuse servitude, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.587
Adresse de la société républicaine de Châtellerault qui annonce l'ouverture d'une souscription pour les frères qui se trouvent aux frontières et demande à changer le nom en celui de Pont-sur-Vienne, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.593-594
Adresse de la société républicaine de Châtellerault qui annonce l'ouverture d'une souscription pour les frères qui se trouvent aux frontières et demande à changer le nom en celui de Pont-sur-Vienne, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.593-594
Adresse des administrateurs du district de Loudéac (Côtes-du-Nord) qui annoncent le départ de 900 hommes armés partis à la poursuite des rebelles, et 1500 partis pour secourir Dinan, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.595-596
Adresse des administrateurs du district de Loudéac (Côtes-du-Nord) qui annoncent le départ de 900 hommes armés partis à la poursuite des rebelles, et 1500 partis pour secourir Dinan, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.595-596
Lettre du représentant Maure, en mission dans l'Yonne, qui annonce l'esprit public qui y règne, les dons à la patrie et les ventes des biens des émigrés, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.598-599
Lettre du représentant Maure, en mission dans l'Yonne, qui annonce l'esprit public qui y règne, les dons à la patrie et les ventes des biens des émigrés, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.598-599
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré annonçant que la commune de Neuvy-la-Loi a renoncé au culte catholique, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.599
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré annonçant que la commune de Neuvy-la-Loi a renoncé au culte catholique, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.599
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré instruisant la Convention que la société populaire de Rougnac (Charente) a livré aux flammes tous les livres et les titres féodaux ainsi que les lettres de prêtrise de son curé, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.599
Lettre du ministre de l'Intérieur Paré instruisant la Convention que la société populaire de Rougnac (Charente) a livré aux flammes tous les livres et les titres féodaux ainsi que les lettres de prêtrise de son curé, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.599
Lettre di ministre de l'Intérieur Paré qui annonce une lettre du procureur syndic du district de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) relative au triomphe de la philosophie sur la superstition dans ce chef-lieu du district, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.600
Lettre di ministre de l'Intérieur Paré qui annonce une lettre du procureur syndic du district de Saint-Gaudens (Haute-Garonne) relative au triomphe de la philosophie sur la superstition dans ce chef-lieu du district, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.600
Lettre du citoyen Marchand, agent de la Commission des subsistances et approvisionnements de la République dans les départements du Pas-de-Calais et de la Somme, qui fait connaître l'élan révolutionnaire des citoyens de Calais, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Lettre]pp.601-602
Lettre du citoyen Marchand, agent de la Commission des subsistances et approvisionnements de la République dans les départements du Pas-de-Calais et de la Somme, qui fait connaître l'élan révolutionnaire des citoyens de Calais, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Lettre]pp.601-602
Lettre des représentants Delacroix et Musset, en mission dans le département de Seine-et-Oise, annonçant la lettre du citoyen Lepeletier, frère du premier martyr de la liberté, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.605
Lettre des représentants Delacroix et Musset, en mission dans le département de Seine-et-Oise, annonçant la lettre du citoyen Lepeletier, frère du premier martyr de la liberté, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.605
Lettres du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme, du Pas-de-Calais et de l'Oise, qui témoigne de la déchristianisation dans ces lieux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.610
Lettres du représentant Dumont, en mission dans les départements de la Somme, du Pas-de-Calais et de l'Oise, qui témoigne de la déchristianisation dans ces lieux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.610
Lettre du représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, qui fait part à la Convention d'un combat qui a eu lieu entre Commines et Warvick, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.614
Lettre du représentant Isoré, en mission près l'armée du Nord, qui fait part à la Convention d'un combat qui a eu lieu entre Commines et Warvick, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.614
Décret, présenté par Thibaudeau au nom des comités d'agriculture, commerce et ponts et chaussées, rapportant le décret du 31 mars sur la conservation provisoire du bureau de commerce de Marseille, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.614
Décret, présenté par Thibaudeau au nom des comités d'agriculture, commerce et ponts et chaussées, rapportant le décret du 31 mars sur la conservation provisoire du bureau de commerce de Marseille, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.614
Rapport, présenté par Thibaudeau au nom des comités d'agriculture, commerce et ponts et chaussées, relatif au décret du 31 mars qui avait ordonné la suppression du bureau de commerce de Marseille, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.614-615
Rapport, présenté par Thibaudeau au nom des comités d'agriculture, commerce et ponts et chaussées, relatif au décret du 31 mars qui avait ordonné la suppression du bureau de commerce de Marseille, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.614-615
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la composition de l'uniforme des vétérans nationaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.615
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la composition de l'uniforme des vétérans nationaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.615
Rapport, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la composition des uniformes des vétérans nationaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]p.615
Rapport, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la composition des uniformes des vétérans nationaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]p.615
Décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.616-617
Décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.616-617
Rapport, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, sur le salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.617-619
Rapport, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, sur le salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.617-619
Projet de décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Projet de décret]pp.619-620
Projet de décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Projet de décret]pp.619-620
Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Instruction]pp.620-622
Instruction pour tous les citoyens qui voudront exploiter eux-mêmes du salpêtre, envoyée dans toutes les municipalités par le comité de salut public conformément au décret du 14 frimaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Instruction]pp.620-622
Décret, sur proposition de Merlin (de Thionville) autorisant le citoyen Targe, commandant de brigade de la légion des Francs, a prendre un congé, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.622
Décret, sur proposition de Merlin (de Thionville) autorisant le citoyen Targe, commandant de brigade de la légion des Francs, a prendre un congé, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.622
Décret, présenté par Bouret au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.622-623
Décret, présenté par Bouret au nom du comité d'agriculture, relatif au dessèchement des étangs, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.622-623
Opinion de Bouret sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.623-625
Opinion de Bouret sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.623-625
Projet de décret, présenté par Bouret, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Projet de décret]pp.625-626
Projet de décret, présenté par Bouret, sur le mode d'exécution de la loi du 17 juillet 1793 concernant le brûlement des titres, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Projet de décret]pp.625-626
Ajournement au 24 frimaire du projet de décret du 2 septembre portant liquidation de pensions en faveur de plusieurs individus, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.626
Ajournement au 24 frimaire du projet de décret du 2 septembre portant liquidation de pensions en faveur de plusieurs individus, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.626
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, portant que le représentant du peuple Gouly se rendra dans le département de l'Ain se chargeant de l'affaire du citoyen Siriat, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.626
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, portant que le représentant du peuple Gouly se rendra dans le département de l'Ain se chargeant de l'affaire du citoyen Siriat, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.626
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, mettant une somme de 430,000 livres à la disposition de la Commission des subsistances pour les dépenses de ses bureaux et agents, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.626
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, mettant une somme de 430,000 livres à la disposition de la Commission des subsistances pour les dépenses de ses bureaux et agents, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.626
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, portant qu'une somme de 100 millions sera tenue à la disposition de la commission des subsistances, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.626
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, portant qu'une somme de 100 millions sera tenue à la disposition de la commission des subsistances, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.626
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant qu’il sera sursis à tout jugement même préparatoire ou d’instruction contre les citoyens Lebreton et Dumousseaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.626-627
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, ordonnant qu’il sera sursis à tout jugement même préparatoire ou d’instruction contre les citoyens Lebreton et Dumousseaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.626-627
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au jugement du citoyen Lebreton, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]p.627
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif au jugement du citoyen Lebreton, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]p.627
Motion de Barère demandant à la Convention de décréter que Lacombe-Saint-Michel, représentant en mission dans le département de la Corse, n'a pas cessé de mériter la confiance de l'Assemblée, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.627-628
Motion de Barère demandant à la Convention de décréter que Lacombe-Saint-Michel, représentant en mission dans le département de la Corse, n'a pas cessé de mériter la confiance de l'Assemblée, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.627-628
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, mettant en réquisition les imprimeries du département, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.628
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, mettant en réquisition les imprimeries du département, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.628
Motion de Barère demandant la réquisition des imprimeries dans le département de Paris, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.628
Motion de Barère demandant la réquisition des imprimeries dans le département de Paris, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.628
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, mettant une somme de 30,000 livres à disposition du conseil exécutif pour être distribuée aux familles de Granville, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.628
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, mettant une somme de 30,000 livres à disposition du conseil exécutif pour être distribuée aux familles de Granville, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.628
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, transmettant les arrêtés pris par le représentant Le Carpentier relatifs aux secours pour les familles de Granville, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.628-629
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, transmettant les arrêtés pris par le représentant Le Carpentier relatifs aux secours pour les familles de Granville, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.628-629
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, défendant à toutes autorités constituées, autres que les représentants du peuple et les tribunaux, d’intituler leurs arrêtés ou proclamations : Au nom du peuple français, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.629
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, défendant à toutes autorités constituées, autres que les représentants du peuple et les tribunaux, d’intituler leurs arrêtés ou proclamations : Au nom du peuple français, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.629
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rapportant les articles 4 et 5 du décret sur les douanes, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.629
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rapportant les articles 4 et 5 du décret sur les douanes, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]p.629
Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.629-635
Décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Décret]pp.629-635
Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.635-637Pierre-Joseph CambonBertrand Barrère de VieuzacGeorges Auguste CouthonPierre Jacques Maulde de LoisellerieJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleDominique Vincent Ramel de NogaretMaximilien François Marie Isidore Joseph de Robespierre
Suite de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.635-637
Pierre-Joseph CambonBertrand Barrère de VieuzacGeorges Auguste CouthonPierre Jacques Maulde de LoisellerieJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleDominique Vincent Ramel de NogaretMaximilien François Marie Isidore Joseph de Robespierre
Levée de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.637
Levée de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.637
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, proposant d'annuler une réquisitoire du procureur de la commune de Paris, ainsi que l'arrêté pris par le conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.637-639
Rapport, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, proposant d'annuler une réquisitoire du procureur de la commune de Paris, ainsi que l'arrêté pris par le conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.637-639
Motion présentée par Barère demandant de défendre, aux autorités constituées, de réunir les comités révolutionnaires en un même lieu, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.639
Motion présentée par Barère demandant de défendre, aux autorités constituées, de réunir les comités révolutionnaires en un même lieu, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.639
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, commissaires près l'armée de la Moselle, relatant un combat en avant des lignes de Kaiserlautern, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.640
Lettre des représentants Soubrany et Richaud, commissaires près l'armée de la Moselle, relatant un combat en avant des lignes de Kaiserlautern, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.640
Pétition de la société populaire de Lure,demandant de retirer la médaille en mémoire de la nuit du 4 août et à concéder un bâtiment communal à chaque société populaire pour y tenir ses séances, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.641
Pétition de la société populaire de Lure,demandant de retirer la médaille en mémoire de la nuit du 4 août et à concéder un bâtiment communal à chaque société populaire pour y tenir ses séances, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.641
Compte-rendu présenté par Couthon et relatif à sa mission dans le département du Puy-de-Dôme, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.642-644
Compte-rendu présenté par Couthon et relatif à sa mission dans le département du Puy-de-Dôme, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Rapport]pp.642-644
Renvoi au comité de salut public des adresses qui attestent le patriotisme de Dubouchet, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.644
Renvoi au comité de salut public des adresses qui attestent le patriotisme de Dubouchet, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.644
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.646-649Bertrand Barrère de VieuzacMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonPierre-Joseph CambonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleGeorges Auguste CouthonPierre-Nicholas PhilippeauxDominique Vincent Ramel de Nogaret
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.646-649
Bertrand Barrère de VieuzacMaximilien François Marie Isidore Joseph de RobespierreJacques-Nicolas Billaud-VarenneJoseph Pierre Marie FayauFrançois-Louis BourdonPierre-Joseph CambonAntoine Christophe Merlin de ThionvilleGeorges Auguste CouthonPierre-Nicholas PhilippeauxDominique Vincent Ramel de Nogaret
Compte-rendu du "Mercure universel" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.649
Compte-rendu du "Mercure universel" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.649
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.649-650
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.649-650
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.650
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion sur l'organisation du gouvernement révolutionnaire, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.651
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.651
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Compte-rendu de l'"Auditeur national" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.651-652
Compte-rendu de l'"Auditeur national" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.651-652
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 frimaire an II (Mercredi 4 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 579-652.
Langue
Français
Nombre de pages
74
Première page
579
Dernière page
652
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
