Compte-rendu par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu la proposition faite par Billaud-Varenne, tendant à annuler un réquisitoire de la commune de Paris, ainsi que l’arrêté pris par le Conseil général de la commune en conséquence de ce réquisitoire
Table des matières
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.650
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.651
Compte-rendu du "Moniteur universel" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.651
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Compte-rendu du "Journal de la Montagne" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.651
Compte-rendu de l'"Auditeur national" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.651-652
Compte-rendu de l'"Auditeur national" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]pp.651-652
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Compte-rendu du "Journal de Perlet" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Compte-rendu des "Annales patriotiques et littéraires" de la discussion relative à la demande d'annuler un réquisitoire de la commune de Paris ainsi que l'arrêté pris par le Conseil général de la commune, en annexe de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)[Discussion]p.652
Infos
Référence bibliographique
Compte-rendu par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu la proposition faite par Billaud-Varenne, tendant à annuler un réquisitoire de la commune de Paris, ainsi que l’arrêté pris par le Conseil général de la commune en conséquence de ce réquisitoire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 650-652.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
650
Dernière page
652
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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