Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la composition de l'uniforme des vétérans nationaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Poultier au nom du comité de la guerre, relatif à la composition de l'uniforme des vétérans nationaux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 615.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
615
Dernière page
615
Typologie documentaire
Décret
Modifié le