Renvoi au comité de division de la pétition de la société populaire de Toulon-sur-Arroux qui demande à changer son nom en celui de Bel-Air-sur-Arroux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de division de la pétition de la société populaire de Toulon-sur-Arroux qui demande à changer son nom en celui de Bel-Air-sur-Arroux, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 592.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
592
Dernière page
592
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le